durée prévisible
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Sentences with the word durée prévisible
Nous sommes confrontés à un mouvement permanent, chaque jeune étant pris en charge pour une durée prévisible mais non définitive.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2012, Jérôme Fatet, Romuald Josserand (Cairn.info)
Enfin, l'employeur doit mentionner la durée prévisible de l'affectation qui ne peut avoir qu'un caractère temporaire.Le Droit Ouvrier, 2010, Bernadette Lardy-Pélissier (Cairn.info)
La durée du congé de présence parentale doit correspondre à cette durée prévisible.Capital, 17/01/2022, « Congé de présence parentale : principe, formalités, durée et fin »
Sauf que l'intervention d'entreprises extérieures pour une durée prévisible de seulement 400 heures dans une période d'un an ou moins impose l'élaboration d'un plan de prévention des risques .Le Droit Ouvrier, 2009, Philippe Masson (Cairn.info)
La durée prévisible du travail dans le pays d'accueil doit être déterminée et ne peut excéder, en principe, 24 mois, sans renouvellement possible.Gestion et finances publiques, 2019, Christine Rigodanzo (Cairn.info)
Gérer la crise nécessite, également, d'évaluer la durée prévisible de l'intervention de quelques jours à plusieurs mois.Le Journal des psychologues, 2007, Hélène Romano (Cairn.info)
La durée prévisible de traitement de l'enfant doit figurer sur le certificat médical.Capital, 17/01/2022, « Congé de présence parentale : principe, formalités, durée et fin »
Mais, en même temps, se pose constamment la question de la durée prévisible de cette vitalité heureuse.Cahiers de sociolinguistique, 2007, Jean-Pierre Angoujard, Francis Manzano (Cairn.info)
Mais qui globalement entraîne pour le patient qui en souffre un état pathologique invalidant qui nécessite des soins réguliers d'une durée prévisible supérieure à 6 mois.Capital, 01/02/2021, « Affection exonérante : définition et catégories »
La durée prévisible de survie est un élément important dans la prise de décision pour la mise en place d'une nutrition artificielle.LAENNEC, 2006, Sami Antoun, Mansouriah Merad, Martine Gabolde (Cairn.info)
Un autre problème lié à la durée prévisible de survie concerne l'écart possible entre l'information donnée au patient et l'information réellement assimilée par celui-ci.LAENNEC, 2006, Sami Antoun, Mansouriah Merad, Martine Gabolde (Cairn.info)
Cette suspension, pour une durée prévisible de plusieurs années, était inévitable compte tenu de la gravité de la récession.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
Une convention sur la durée prévisible des services et sur la date de révision du plan ?La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2012, Georgette Goupil, Nathalie Poirier (Cairn.info)
Les citoyens veulent être informés sur leurs droits, être bien conseillés et pouvoir connaître la durée prévisible de l'affaire et son coût.Les Cahiers de la Justice, 2013, Jean-Paul Jean (Cairn.info)
La seule nouveauté paraît être liée au caractère occasionnel de la nouvelle affectation qui crée l'obligation pour l'employeur d'en mentionner la durée prévisible.Le Droit Ouvrier, 2010, Bernadette Lardy-Pélissier (Cairn.info)
L'affection longue durée est une maladie dont la gravité et/ou le caractère chronique nécessite un traitement prolongé d'une durée prévisible supérieure à six mois.Ouest-France, Hugo DESHORS, 13/12/2023
Le délai de mise en demeure doit-il être calculé ipso jure en fonction de la durée prévisible des travaux nécessaires pour la mise en conformité ?Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Béatrice Hagege-Raduta (Cairn.info)
Toute information utile lui est apportée dès la prise de décision, en particulier concernant la durée prévisible de la mesure, qui est inscrite dans le dossier.VST - Vie sociale et traitements, 2017 (Cairn.info)
De même pour la durée prévisible des procédures, s'ajoute aux dates buttoirs la raison qui commande de ne pas prolonger inutilement les investigations.Archives de politique criminelle, 2001, Pierre Truche (Cairn.info)
Détaillé, ce certificat doit préciser la nature des soins contraignants, attester d'une présence soutenue auprès de l'enfant, ainsi que la durée prévisible de son traitement.Capital, 06/10/2020, « Allocation journalière de présence parentale »
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