durée prévisible
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Sentences with the word durée prévisible
La durée prévisible du travail dans le pays d'accueil doit être déterminée et ne peut excéder, en principe, 24 mois, sans renouvellement possible.Gestion et finances publiques, 2019, Christine Rigodanzo (Cairn.info)
De même pour la durée prévisible des procédures, s'ajoute aux dates buttoirs la raison qui commande de ne pas prolonger inutilement les investigations.Archives de politique criminelle, 2001, Pierre Truche (Cairn.info)
Le délai de mise en demeure doit-il être calculé ipso jure en fonction de la durée prévisible des travaux nécessaires pour la mise en conformité ?Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Béatrice Hagege-Raduta (Cairn.info)
Mais, en même temps, se pose constamment la question de la durée prévisible de cette vitalité heureuse.Cahiers de sociolinguistique, 2007, Jean-Pierre Angoujard, Francis Manzano (Cairn.info)
Gérer la crise nécessite, également, d'évaluer la durée prévisible de l'intervention de quelques jours à plusieurs mois.Le Journal des psychologues, 2007, Hélène Romano (Cairn.info)
Rattachée à la location, la licence aligne la durée de la prestation de l'auteur sur la durée prévisible d'exploitation de l'œuvre.LEGICOM, 2014, Alexis Boisson (Cairn.info)
Nos séances ont une durée prévisible qui ne sera pas modifiée.Dialogue, 2007, Véronique Cohier-rahban (Cairn.info)
Une convention sur la durée prévisible des services et sur la date de révision du plan ?La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2012, Georgette Goupil, Nathalie Poirier (Cairn.info)
Un autre problème lié à la durée prévisible de survie concerne l'écart possible entre l'information donnée au patient et l'information réellement assimilée par celui-ci.LAENNEC, 2006, Sami Antoun, Mansouriah Merad, Martine Gabolde (Cairn.info)
Mais qui globalement entraîne pour le patient qui en souffre un état pathologique invalidant qui nécessite des soins réguliers d'une durée prévisible supérieure à 6 mois.Capital, 01/02/2021, « Affection exonérante : définition et catégories »
À mesure que la crise s'installait, il est apparu que la profondeur et la durée prévisible du ralentissement justifiaient un assouplissement budgétaire pour lutter contre la récession.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
Lorsque l'investissement en capital humain est au moins partiellement financé par l'entreprise, c'est principalement la durée prévisible de la relation d'emploi qui est prise en compte.Revue d'économie politique, 2003, Annie Jolivet (Cairn.info)
Détaillé, ce certificat doit préciser la nature des soins contraignants, attester d'une présence soutenue auprès de l'enfant, ainsi que la durée prévisible de son traitement.Capital, 06/10/2020, « Allocation journalière de présence parentale »
La durée prévisible de traitement de l'enfant doit figurer sur le certificat médical.Capital, 17/01/2022, « Congé de présence parentale : principe, formalités, durée et fin »
Cette suspension, pour une durée prévisible de plusieurs années, était inévitable compte tenu de la gravité de la récession.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
La durée prévisible de survie est un élément important dans la prise de décision pour la mise en place d'une nutrition artificielle.LAENNEC, 2006, Sami Antoun, Mansouriah Merad, Martine Gabolde (Cairn.info)
Nous terminons par l'annonce de la durée prévisible de l'hospitalisation et la présentation des différents acteurs qu'ils seront amenés à rencontrer au fil de la prise en charge.Le Journal des psychologues, 2016, Anne Notz, Delphine Mallardeau (Cairn.info)
Nous sommes confrontés à un mouvement permanent, chaque jeune étant pris en charge pour une durée prévisible mais non définitive.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2012, Jérôme Fatet, Romuald Josserand (Cairn.info)
La durée du congé de présence parentale doit correspondre à cette durée prévisible.Capital, 17/01/2022, « Congé de présence parentale : principe, formalités, durée et fin »
Les citoyens veulent être informés sur leurs droits, être bien conseillés et pouvoir connaître la durée prévisible de l'affaire et son coût.Les Cahiers de la Justice, 2013, Jean-Paul Jean (Cairn.info)
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