édifice cultuel
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Sentences with the word édifice cultuel
Ces dérogations concernent, d'une part, certaines dépenses en matière d'édifices cultuels.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, Émilie Bokdam-Tognetti (Cairn.info)
En revanche, un édifice cultuel ne peut être construit à l'aide de fonds publics, hors les cas de réemploi de dommages de guerre ou d'indemnités d'assurances.Ethnologie française, 2007, Anne Perrin (Cairn.info)
Plus encore, comment justifier juridiquement l'exonération de taxes locales des édifices cultuels ?Société, droit et religion, 2013, Fabrice Bin (Cairn.info)
Propriétaires d'un nombre important d'édifices cultuels, les collectivités publiques se trouvent confrontées à des obligations qui peuvent s'avérer particulièrement onéreuses.Sociétés, 2021, Bertrand Gasiglia (Cairn.info)
Nombre de propriétaires, particulièrement des maires, avancent l'idée d'un usage partagé de l'édifice cultuel.Études, 2018, Benoît de Sagazan (Cairn.info)
Il semble pourtant s'écarter de la cour administrative d'appel en choisissant une interprétation bien plus restrictive de ce qui peut être considéré comme l'accessoire d'un édifice cultuel.Société, droit et religion, 2011, Jean-Gabriel Sorbara (Cairn.info)
Malgré le caractère succinct des chartes de fondation, chaque édifice cultuel ruthène paraissait disposer d'un statut équivalent.Cahiers du monde russe, 2017, Laurent Tatarenko (Cairn.info)
Ces décors se généralisent entre le xive et le début du xvie siècle pour des édifices cultuels prestigieux.Cahiers Bruxellois – Brusselse Cahiers, 2017, Pierre Anagnostopoulos (Cairn.info)
La réunion des invités peut se faire, suivant le désir de la famille, soit au domicile, soit à l'édifice cultuel, soit au cimetière.Le Mouvement Social, 2011, Juliette Nunez (Cairn.info)
Cela permet alors aux collectivités territoriales d'intervenir de façon importante dans la préservation des édifices cultuels dont elles ont la propriété.Sociétés, 2021, Bertrand Gasiglia (Cairn.info)
Si l'édifice cultuel s'émancipe des exigences de l'ordre public, l'autorité administrative n'est pas démunie, notamment en période d'état d'urgence.Société, droit et religion, 2017, Michel Degoffe (Cairn.info)
Autrement dit, contrairement à son voisin immédiat, il n'est pas remplacé par un autre édifice cultuel.Revue de l'histoire des religions, 2018, Françoise Van Haeperen (Cairn.info)
Enfin, la façade, l'édifice cultuel et le péribole ont été entièrement spoliés jusqu'aux fondations, à environ 2 m de profondeur.Revue archéologique, 2016 (Cairn.info)
D'ores et déjà, la première est parvenue à récupérer une cinquantaine d'édifices cultuels sur les sept cent cinquante que compte le pays.Le Courrier des Pays de l'Est, 2007, Daniela Heimerl (Cairn.info)
La nouvelle rédaction n'aurait donc aucune portée si elle ne visait pas à autoriser le financement d'édifices cultuels.Société, droit et religion, 2011, Jean-Marie Woehrling (Cairn.info)
Le conseil municipal a conclu qu'aucun critère n'est rempli, tant au regard de la domanialité publique, que de la réglementation des édifices cultuels.Ouest-France, 10/03/2021
Parmi les restaurations qui viennent d'être effectuées à l'intérieur et autour de l'édifice cultuel figure celle d'un tableau dont le temps avait terni l'éclat.Ouest-France, Marie LENGLET, 11/10/2018
Par ailleurs, le patrimoine est un terrain fécond de dialogue avec les collectivités publiques qui sont souvent propriétaires des édifices cultuels.Revue catholique internationale Communio, 2021, Charles Personnaz (Cairn.info)
Un édifice à antes est interprété comme un édifice cultuel.Revue archéologique, 2012 (Cairn.info)
Tous les acteurs auraient-ils baissé les bras au point de devoir envisager une reconversion massive des édifices cultuels ?Études, 2018, Benoît de Sagazan (Cairn.info)
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