effectuer + contrôle
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Sentences with the word effectuer + contrôle
Avant le lancement du chantier, la commune doit effectuer un contrôle antisismique.Ouest-France, 02/06/2016
Mais le juge constitutionnel s'est toujours refusé à effectuer ce contrôle de conventionnalité.Plein droit, 2012, Éric Millard (Cairn.info)
Ils ont alors tenté de stopper le mineur pour effectuer un contrôle, écrivent nos confrères.Ouest-France, 22/09/2021
Pour les établissements de soins, cela implique de déployer du personnel interne ou d'embaucher des agents pour effectuer les contrôles à l'entrée.Capital, 22/07/2021, « La facture (très) salée que représenterait le contrôle du pass… »
Pour effectuer ce contrôle, il a néanmoins mis l'accent sur le caractère exceptionnel de la crise financière et sur la nécessité.Revue française de droit constitutionnel, 2018, Daphné Akoumianaki (Cairn.info)
Il peut ainsi effectuer des contrôles qualité et de respect des normes quant aux produits, services, stocks détenus, etc.Capital, 16/10/2019, « Franchise : fonctionnement et avantages »
Vous comprendrez que, dans ces circonstances, les forces de l'ordre ne peuvent effectuer un contrôle systématique de tous les citoyens.Ouest-France, 20/05/2020
Ceux-ci permettent le dimensionnement des installations, l'évaluation de leur capacité à effectuer un contrôle et la programmation des trajectoires.Réalités industrielles, 2012, Pierre-Laurent Kociemba (Cairn.info)
Ensuite, c'est l'idéophone maririri qui intervient pour effectuer le contrôle.Cahiers d'anthropologie sociale, 2018, Esteban Arias (Cairn.info)
L'organe de déontologie de chaque assemblée devra en outre effectuer un contrôle.Ouest-France, 27/07/2017
L'organisateur de l'activité désigne les personnes habilitées à effectuer le contrôle de la possession du passe sanitaire, à l'exclusion de tout contrôle d'identité.Ouest-France, 30/08/2021
Elle a également mis en place, pour mieux effectuer le contrôle fiscal, des traitements d'aide au diagnostic et d'aide au recouvrement.Hermès, 2009, André Vitalis (Cairn.info)
Un marquage comparable en quelque sorte à la plaque d'immatriculation présente sur les véhicules, et qui permettra d'effectuer des contrôles via des capteurs optiques.Capital, 18/10/2018, « La carte grise bientôt obligatoire pour rouler à vélo ? »
Veillez à effectuer le contrôle à froid selon une fréquence bimestrielle.Géo, 11/03/2009, « Chouchoutez votre voiture »
Pour finir, je constate donc qu'il nous faut davantage de règles sur le plan horizontal pour pouvoir effectuer le contrôle financier.Europarl
Les moyens que nous nous sommes donnés pour effectuer des contrôle sont-ils, en définitive, suffisants et efficaces ?Europarl
Depuis 1978 pour le secteur privé et depuis 1986 pour le secteur public, une loi autorise les entreprises à effectuer des contrôles médicaux.Capital, 01/12/2008, « Arrêt maladie : attention, le patron vous surveille »
Toutefois, l'administration peut effectuer des contrôles fiscaux dans le but de déterminer si les déclarations des contribuables sont sincères et complètes.Capital, 21/05/2019, « Redressement fiscal : définition et pénalités »
Celle de nouveaux donneurs de voix bien sûr mais aussi celle des personnes amenées à effectuer le contrôle des lectures avant validation de l'enregistrement.Ouest-France, 15/04/2021
Par ailleurs, on peut s'interroger sur la compétence des greffiers chargés de l'enregistrement pour effectuer le contrôle dans de telles conditions.RECMA, 2019, David Hiez (Cairn.info)
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