encadrée
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Sentences with the word encadrée
Car là encore notre notaire insiste : cette offre est très encadrée, et il existe des modèles types de procédure.Capital, 29/05/2021, « Immobilier : les règles à suivre pour vendre un bien… »
Cette transmission des fichiers est particulièrement encadrée en vue d'éviter leur dissémination au-delà des destinataires naturels de l'exception, principale crainte des éditeurs.LEGICOM, 2014, Benoit Galopin (Cairn.info)
En s'éloignant de la zone encadrée par les sauveteurs, le partage semble cependant plus chaotique.Ouest-France, Fabian CASTILLO RODRIGUEZ, 17/07/2021
Comme la hausse des loyers est strictement encadrée, le marché locatif ne subit que des hausses modérées.Allemagne aujourd'hui, 2013, Brigitte Lestrade (Cairn.info)
Cela peut passer par une pratique encadrée, dans un club sportif.Ça m'intéresse, 24/01/2019, « Le sport prolonge-t-il notre espérance de vie ? »
Cette liberté se trouve encadrée par la nécessité de préserver l'image de marque du réseau.Revue Internationale de Droit Economique, 2005, Éric David (Cairn.info)
Un marché libre et ouvert ne peut exister que grâce à la libre concurrence, encadrée cependant par des règles claires et uniformes.Europarl
Cette gestion est encadrée par des obligations réglementaires et contractuelles.Capital, 23/02/2022, « Gestion d'actifs : définition et fonctionnement »
Dans certains cas, la saisine de la commission est encadrée par des délais stricts.Capital, 10/10/2019, « Commission départementale de conciliation : principe et saisine »
Elle était encadrée par l'accord de transport aérien hispano-cubain de juin 1951, définissant des services réguliers et réciproques entre les deux pays.Relations internationales, 2014, Étienne Moralès (Cairn.info)
Cette ligne est encadrée, pour trois des tessons, par des lignes droites.Revue du Nord, 2006, Stéphanie Leroy (Cairn.info)
Une discrète paire de lunettes, encadrée par des cheveux et une barbe poivre et sel.Ouest-France, Renaud TOUSSAINT, 08/01/2016
Il faut donc plutôt parler de liberté encadrée et chorégraphiée !Ouest-France, Christian VEYRE, 16/11/2016
Au menu de ces deux jours, des sujets comme la légitime défense, encadrée par les principes de nécessité, de proportionnalité et de simultanéité.Ouest-France, Maël FABRE, 23/03/2017
La vente des parts est très encadrée également.Ouest-France, Philippe RIDOU, 29/11/2021
La stèle sera encadrée par deux panneaux explicatifs en métal.Ouest-France, François BOSCHER, 21/05/2024
Dans 80 % des cas, cette activité est encadrée par un moniteur.Retraite et société, 2015, Jérémy Pierre, Christine Caluzio, Pierre-Olaf Schut (Cairn.info)
Les réveils simulant l'aube ou de façon plus encadrée, les séances de luminothérapie, ou encore les activités sportives en sont de bons moyens.Ça m'intéresse, 08/11/2020, « Manque de sommeil : à l'adolescence, comment remettre les pendules… »
Cette offre qui consiste à donner la primeur du bien que l'on souhaite vendre à son locataire est très encadrée.Capital, 29/05/2021, « Immobilier : les règles à suivre pour vendre un bien… »
Une fois encore, la flexibilité est encadrée strictement.Europarl
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