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Ce règlement encadrera la publicité, les pré-enseignes et les enseignes.Ouest-France, Justine BRICHARD, 04/11/2019

Le premier jour, un tournoi d'accueil est toujours organisé afin de tisser un premier lien entre le comité d'organisation qui encadrera les jeunes pendant quatre jours et les équipes participantes.Les Cahiers Dynamiques, 2005, Jean-Paul Dumont (Cairn.info)

Il encadrera, jusqu'à sa retraite en 2016, les jeunes en horticulture et dans le domaine de la sécurité lors de l'utilisation de matériels professionnels.Ouest-France, Ludovic LE SIGNOR, 07/11/2024

Celui de la stabilité, incarné par une constitution qui encadrera avec minutie les mécanismes de révision afin de protéger cette dernière des trop nombreux assauts constitutionnels.Titre VII, 2019, Fabrice Hourquebie (Cairn.info)

Ainsi, un décret encadrera prochainement le montant des commissions d'intervention facturées par les banquiers en cas de dépassement de découvert autorisé.Capital, 04/08/2013, « Découvert bancaire : ces frais qui seront bientôt ponctionnés en… »

Le décret d'application qui encadrera les différentes solutions à l'étude, plus ou moins matures selon les régions et les filières, est en cours de finalisation.Sesame, 2019, Stéphane Thépot (Cairn.info)

Voilà pourquoi, dans les quartiers, les enfants ne seront pas dépaysés : ils connaîtront au moins un membre de l'équipe des professionnels qui les encadrera.Ouest-France, Marie-Anne SALVAT, 01/02/2013

L’autorité de surveillance, qui est une agence communautaire, encadrera ces deux phases.Europarl

Un bardage en poli miroir, déjà présent sur tous les soubassements, encadrera les portes d'immeuble.Ouest-France, Anne HERVIOU, 16/09/2020

La loi du 28 juillet 1928, complétée par d'autres textes, encadrera juridiquement les clauses sociales du statut des agents des concessions de gaz et d'électricité.Vie sociale, 2015, Michel Laroque (Cairn.info)