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encourant

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Sentences with the word encourant

L'élément fédérateur des trois courants semble être le désir d'occulter la famille traditionnelle monogamique, tout en encourant le risque de la confrontation avec l'inceste.Nouvelle revue de psychosociologie, 2006, Radu Clit (Cairn.info)
Par exemple, en cas d'infractions encourant une peine privative de liberté de moins de 3 ans sont applicables automatiquement toutes les peines alternatives au lieu de la privation de liberté.RSC, 2018, Agnes Pápai-Tarr (Cairn.info)
Le 23 février 2000, ils sont écroués, encourant des peines allant de quatre ans et demi à six ans et demi d'emprisonnement, avant d'être relâchés par la justice turque.Commentaire, 2005, Philippe Boulanger (Cairn.info)
Malheureusement les clivages toujours persistants, le plus souvent irrationnels, n'ont pas permis que la contrainte pénale se substitue à l'emprisonnement pour les délits encourant un emprisonnement de cinq ans maximum.L'information psychiatrique, 2016 (Cairn.info)
S'il juge cette requalification et la saisine d'un juge d'instruction recevables, les accusés comparaîtront aux assises, encourant une peine maximale de 20 ans de réclusion criminelle.Ouest-France, 12/11/2019
Il ne bouge plus de son lit ou de sa chaise, limite ses mouvements ou refuse de marcher, encourant le risque d'escarres ou de crispations musculaires.Études, 2020, David Le Breton (Cairn.info)
Ce dernier étant le document le plus simplifié pour la gestion des infractions encourant une peine d'emprisonnement de moins de deux ans.Déviance et Société, 2013, Vívian Ferreira Paes (Cairn.info)
Il finit par refuser l'accès de la table sainte au jeune couple, encourant le rejet de toute sa communauté.Études théologiques et religieuses, 2005, Bernard Cottret (Cairn.info)
La disposition législative concernée de la loi du 17 mai 2011 était un cavalier législatif encourant la censure.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, Antony Taillefait (Cairn.info)
Du point de vue intellectuel, le cœur ne connaît pas de degrés parce qu'il n'agit pas avec lenteur, encourant le risque de se tromper, mais il agit dans l'instant.Revue des sciences philosophiques et théologiques, 2009, Hélène Michon (Cairn.info)
Les banques encourant une pénalité financière lorsqu'elles prêtent à des institutions sans statut légal, la source de financement de ces prestataires de microprêts informels est limitée.Études économiques de l'OCDE, 2012 (Cairn.info)
Elles restent directement exposées notamment lors de leurs déplacements, encourant des risques réels à l'occasion de simples trajets de proximité.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2021, Amaury Buguet, Rémi du Chalard (Cairn.info)
L'usager est donc simultanément constitué en victime (de son propre usage) et en auteur de délit encourant une peine d'emprisonnement.Revue Française des Affaires sociales, 2013, Ivana Obradovic (Cairn.info)
Il vise cette fois les deux protagonistes du couple analytique, encourant la menace, voire l'acmé de l'annihilation.Revue française de psychanalyse, 2009, Béatrice Ithier (Cairn.info)
Nous devons évidemment agir méthodiquement, de manière transparente et en encourant le moins de frais possible.Europarl
Bonaparte, encourant la réprobation unanime, s'élançait contre la liberté qui l'attaquait de toutes parts, sous toutes les formes.François-René de Chateaubriand (1768-1848)
C'est devenu obligatoire en cas d'une condamnation pour les faits encourant une peine de sûreté.L'information psychiatrique, 2009, Sophie Baron-Laforet (Cairn.info)
Mais il se peut également que des personnes encourant un risque d'invalidité faible ne souscrivent pas d'assurance.Études économiques de l'OCDE, 2016 (Cairn.info)
Par ailleurs, le contrôle judiciaire pour les mineurs de moins de seize ans déjà connus, encourant une peine de cinq ans d'emprisonnement, est assoupli.Les Cahiers Dynamiques, 2007, Benoît Descoubes, Élise Barbé, Karine Manach (Cairn.info)
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