encourt
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Sentences with the word encourt
Si ces messages, rendus publics portent atteinte à l'image de marque de l'entreprise, le salarié encourt une faute grave.Capital, 14/04/2008, « L'employeur peut-il surveiller les mails de ses salariés ? »
À ce titre, le sommelier encourt toujours des phénomènes de défiance implicites ou explicites.Politiques de communication, 2015, Stéphane Olivesi (Cairn.info)
Le propriétaire, qui inflige de mauvais traitements à son animal, encourt une amende de 750 €.Ouest-France, Agnès MÉTAYER, 22/06/2024
Et quiconque le juge sur ce fait, positivement ou négativement, encourt le risque d'une grave erreur.Commentaire, 2010 (Cairn.info)
La personne ayant fabriqué le document encourt par ailleurs la même sanction.Capital, 23/12/2020, « Couvre-feu : les risques de la fausse attestation »
Il est constant que, dans une telle hypothèse, le service vérificateur encourt sans ambages le grief du vice de procédure.Gestion et finances publiques, 2018, Rémi Gouyet (Cairn.info)
Si quelqu'un enfreint la loi, alors il encourt les sanctions prévues par le code pénal.Europarl
Si le demandeur d'emploi refuse, il encourt une suspension de son allocation.Capital, 13/04/2011, « Chômeurs, les règles à respecter pour ne pas se faire… »
Cette dernière se demande comment procéder et quel risque elle encourt.Capital, 29/01/2021, « Prêt d'argent entre amis : les précautions à prendre pour… »
Et le corps souffrant de ce carcan est devenu triste en prenant conscience du danger qu'il encourt – à savoir, l'explosion des multiples figures.Cités, 2005, Alain Milon (Cairn.info)
La beauté peut en effet attirer le désir de l'âme, et l'âme encourt le risque de l'idolâtrie.Études Germaniques, 2007, Franck Delannoy (Cairn.info)
L'homme jugé en appel ce mardi 30 et mercredi 31 mai, encourt une peine de 20 ans de réclusions criminelle.Ouest-France, Marc ANDERSSON, 30/05/2017
L'accusé, âgé de 57 ans, est jugé les jeudi 1er et vendredi 2 juin et encourt une peine de réclusion criminelle à perpétuité.Ouest-France, Marc ANDERSSON, 30/05/2017
L'ex-ado, qui se voyait footballeur pro, encourt vingt ans de réclusion.Ouest-France, Jean-François MARTIN, 13/02/2021
L'agriculteur, qui n'a jamais connu la détention, encourt vingt années de réclusion criminelle.Ouest-France, Yvan DUVIVIER, 14/09/2021
Il encourt cette fois une peine maximale de vingt années de réclusion criminelle.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 07/10/2024
En droit français, le complice est puni comme auteur de l'infraction, il encourt ainsi les mêmes peines que s'il avait lui-même commis l'acte incriminé.RSC, 2021, Francis Habouzit (Cairn.info)
En réalité, le seul vrai risque que l'on encourt en prenant la parole est celui d'aboutir à un dialogue de sourds.Capital, 30/03/2010, « Apprendre à mieux communiquer en entreprise »
Il encourt des pénalités s'il tarde à fournir à la résidence certains documents.Capital, 22/09/2020, « Copropriété : droit de vote, charges impayées... tout ce qui… »
Toute personne qui encourt des poursuites peut refuser de déposer lors d'un procès ultérieur.Europarl
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