enfreignait
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Sentences with the word enfreignait
Il se souvient avoir été encerclé par les forces de sécurité, prêtes à réagir s'il enfreignait le décret par un geste.Diogène, 2016, Janjira Sombatpoonsiri, Nicole G. Albert (Cairn.info)
Au besoin, il enfreignait les ordonnances sur les voyageurs à prendre.Honoré de Balzac (1799-1850)
Pour le point (i), la question est de savoir quelle sorte de conséquence il pourrait y avoir si un fournisseur de la chaîne de valeur enfreignait la clause.Revue internationale de droit économique, 2020, Hans-W. Micklitz (Cairn.info)
C'est vrai, un subalterne doit respect à ses supérieurs, il est coupable quand il se trompe, et il serait puni s'il enfreignait les devoirs ou les lois de son service.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
Habitué à abuser du chauffage, il enfreignait toutes les lois de la sylviculture.Histoire, économie & société, 2013, Francine-Dominique Liechtenhan (Cairn.info)
Un tel comportement s'apprécie toujours in concreto : il doit être établi que l'auteur savait effectivement qu'il enfreignait des règles précises que lui imposaient la loi ou le règlement.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Alain Sériaux (Cairn.info)
Cette décision frappait les producteurs de soja et de tournesol et enfreignait les règles du gouvernement.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2003, Lennart Goranson, János Volkai (Cairn.info)
En effet, nous en sommes venus à penser que seul un analyste qui enfreignait les règles pouvait s'avérer efficace avec ce type de patients.Revue française de psychanalyse, 2001, Arnold Goldberg (Cairn.info)
Il savait que souvent il enfreignait la loi car il conduisait avec un taux d'alcoolémie supérieur à la légalité.Vie sociale et traitements, 2010, Pascal Courty (Cairn.info)
En un mot, quelle était cette politique qui enfreignait les loix en paraissant les suivre ?François Guillaume Ducray-Duminil (1761-1819)
S'il enfreignait les règles de ce contrat (et la nature humaine est certainement faite de contradictions), pourrait-il, dans le cas extrême, être privé des soins nécessaires, ou de leur remboursement ?Gérontologie et société, 2005, Paloma Moreno-Elgard (Cairn.info)
La culpabilité qu'il éprouvait lorsqu'il désobéissait, lorsqu'il enfreignait les ordres montre, au contraire, une conscience sévère.Revue d'histoire de la Shoah, 2002, Joseph Torrente (Cairn.info)
Il avait également la faculté d'écrouer quiconque enfreignait les règles des bonnes mœurs dans le périmètre de la ville.Histoire urbaine, 2001, Nora Lafi (Cairn.info)
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