enfreignait

C'est vrai, un subalterne doit respect à ses supérieurs, il est coupable quand il se trompe, et il serait puni s'il enfreignait les devoirs ou les lois de son service.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)

S'il enfreignait les règles de ce contrat (et la nature humaine est certainement faite de contradictions), pourrait-il, dans le cas extrême, être privé des soins nécessaires, ou de leur remboursement ?Gérontologie et société, 2005, Paloma Moreno-Elgard (Cairn.info)

Il savait que souvent il enfreignait la loi car il conduisait avec un taux d'alcoolémie supérieur à la légalité.Vie sociale et traitements, 2010, Pascal Courty (Cairn.info)

Un tel comportement s'apprécie toujours in concreto : il doit être établi que l'auteur savait effectivement qu'il enfreignait des règles précises que lui imposaient la loi ou le règlement.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Alain Sériaux (Cairn.info)

En un mot, quelle était cette politique qui enfreignait les loix en paraissant les suivre ?François Guillaume Ducray-Duminil (1761-1819)

Pour le point (i), la question est de savoir quelle sorte de conséquence il pourrait y avoir si un fournisseur de la chaîne de valeur enfreignait la clause.Revue internationale de droit économique, 2020, Hans-W. Micklitz (Cairn.info)

Elle observe qu'il a toujours reconnu qu'il savait qu'il enfreignait la loi.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 25/05/2021

Au besoin, il enfreignait les ordonnances sur les voyageurs à prendre.Honoré de Balzac (1799-1850)

En effet, nous en sommes venus à penser que seul un analyste qui enfreignait les règles pouvait s'avérer efficace avec ce type de patients.Revue française de psychanalyse, 2001, Arnold Goldberg (Cairn.info)

La culpabilité qu'il éprouvait lorsqu'il désobéissait, lorsqu'il enfreignait les ordres montre, au contraire, une conscience sévère.Revue d'histoire de la Shoah, 2002, Joseph Torrente (Cairn.info)