entachant
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Sentences with the word entachant
Il s'agit aussi de développer la recherche universitaire restée embryonnaire, entachant également le recrutement d'enseignants-chercheurs de haut niveau.Formation emploi, 2020, Catherine Agulhon (Cairn.info)
Il convient de limiter l'ouverture aux membres de cercles de valeur comparables sous peine de jeter le discrédit sur le groupe en entachant sa réputation.Terrains et Travaux, 2015, Johann Chaulet, Marie-Pierre Bès (Cairn.info)
Les vices entachant un contrat ne sont donc plus tous de nature à entraîner sa nullité.Revue du droit public, 2019, Thibaud Mulier (Cairn.info)
Cette possibilité constitue un bouleversement important de l'organisation juridictionnelle en entachant gravement la souveraineté des cours régulatrices des ordres judiciaire et administratif.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Bertrand de Lamy (Cairn.info)
Or on ne pouvait mieux symboliser le paradoxe qu'en entachant de couardise la plus intangible gloire militaire de l'histoire.Raymon Roussel (1877-1933)
L'illégalité entachant la délibération initiale viendrait, en effet, plusieurs années après son adoption, entacher d'illégalité par contagion l'acte approuvant le document d'urbanisme.Revue Juridique de l'Environnement, 2020, Jean-François Struillou, Nicolas Huten (Cairn.info)
Sous réserve de preuve ou d'élément entachant la crédibilité de l'une et de l'autre, leur récit devrait bénéficier de la même crédibilité.Corps, 2020, Baptiste Godrie, Camille Rivet (Cairn.info)
Malheureusement, les principales victimes des erreurs et des lacunes entachant l'utilisation des fonds européens par notre pays, ce sont les citoyens ordinaires, et non ceux qui dirigent le pays.Europarl
Une procédure d'information insuffisante serait en effet constitutive d'un nouveau vice de forme entachant la légalité de l'autorisation.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Nicolas Huten (Cairn.info)
Les processus de moyenne mobile supposent que chaque point est fonction des erreurs entachant les points précédents.Science et Motricité, 2007, Grégory Ninot, Marina Fortes (Cairn.info)
De la macule entachant leurs origines, nulle trace ne semble plus subsister.Droits, 2016, Géraldine Cazals (Cairn.info)
Dans l'un et l'autre cas, il s'agit de réduire les possibilités de sanction des irrégularités entachant la procédure d'élaboration des actes administratifs.Revue du droit public, 2016, Bertrand Seiller (Cairn.info)
D'ailleurs, même saisi, le juge de l'élection ne sanctionne pas la moindre irrégularité entachant les opérations électorales.Revue du droit public, 2011, Christophe Parent (Cairn.info)
Par ailleurs, les variations considérables et rapides dans les états du bébé sont un obstacle insurmontable entachant nécessairement la fiabilité de la mesure.Le Journal des psychologues, 2006, Roger Lécuyer (Cairn.info)
Elle l'avait toutefois présentée sous un jour mauvais, entachant sa réputation.Politique étrangère, 2021, Federico Fabbrini (Cairn.info)
Saisi par les requérants, le juge de l'élection ne sanctionne pas la moindre peccadille entachant les opérations électorales.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Adil Moussebbih (Cairn.info)
C'est lorsque l'acte est dépouillé des vices entachant sa légalité que ses effets sont maintenus.Revue de la recherche juridique, 2022, Jean Mermoz Bikoro (Cairn.info)
En troisième lieu, le nombre de vices entachant l'acte n'est pas non plus anodin.Revue du droit public, 2019, Audrey Bachert (Cairn.info)
Son cinéma dirait-il la raison du plus faible – faiblesse stylistique entachant la puissance du raisonnement ?Études, 2006 (Cairn.info)
En revanche, la régularisation est limitée par les vices entachant la décision.Civitas Europa, 2017, Olivier Fuchs (Cairn.info)
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