entérinerait

Il propose la non-admission du pourvoi, qui entérinerait donc l'obligation de démolir.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 25/11/2022

L'organisation cadette entérinerait surtout des avantages acquis.Histoire et Politique, 2008, François Audigier (Cairn.info)

On pourrait relier cela à la recherche, si fréquente chez le mélancolique, d'un tribunal qui entérinerait la culpabilité du sujet.Savoirs et clinique, 2021, Darian Leader, Annie Bourgois (Cairn.info)

En proclamant l'impossibilité de subsumer les opinions sous une norme objective commune, un perspectivisme radical entérinerait du même coup le caractère irrémissible des fractures sociales et politiques.Esprit, 2021 (Cairn.info)

Les partenaires sociaux se sont accordés pour revoir en partie ces règles pour les saisonniers, mais le gouvernement n'a pas encore dit s'il entérinerait l'accord.Ouest-France, Narjisse EL GOURARI, 21/11/2023

La réaffirmation du principe énoncé dans l'instruction de 1989, dans le cadre d'un programme général de qualité réglementaire, entérinerait l'importance de ces travaux.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2004, Michael Wise (Cairn.info)

La création d'une banque lui donnerait une autonomie économique qui entérinerait du coup son autonomie idéologique et organisationnelle.Cahiers Sens public, 2013, Gilles Holder, Maud Saint-Lary (Cairn.info)

S'il se concrétisait, ce projet entérinerait ainsi paradoxalement la pleine délégation aux éditeurs des prérogatives d'évaluation des ouvrages que les chercheurs sont supposés exercer.Sociétés contemporaines, 2009, Bruno Auerbach (Cairn.info)