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envisager + cas

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Sentences with the word envisager + cas

Le législateur a également envisagé les cas d'usurpation de signature des actes établis par des officiers publics (comme les notaires) ou la falsification d'un diplôme.Capital, 16/09/2020, « Usurpation de signature : caractéristiques et sanctions »
Il faut envisager des cas où les individus peuvent renoncer à leurs droits et leur préférer l'efficacité parétienne et vice versa.Recherches économiques de Louvain, 2007, Herrade Igersheim (Cairn.info)
Ce mode de rupture du contrat de travail ne peut donc pas être envisagé en cas de litige.Capital, 16/11/2021, « Départ négocié : conditions, procédure, chômage et indemnités »
Il y aura une période début juillet pour envisager le cas de chacun et notamment des joueurs qui ne sont pas satisfaits de leur statut.Ouest-France, 17/06/2020
D'abord, nous devons envisager le cas des pays qui contribuent le plus.Europarl
Car aucune solution de repli n'est envisagée en cas de pluie.Ouest-France, Agnès LE MORVAN, 17/08/2020
Il est le premier à envisager le cas des légitimés par mariage subséquent.Annales de démographie historique, 2019, Charles de Miramon, Maaike van der Lugt (Cairn.info)
Une diminution ou un arrêt des statines peuvent être envisagés en cas de douleurs importantes.Ça m'intéresse, 13/11/2018, « Cholestérol : c'est quoi, les statines ? »
À envisager au cas par cas avec son dentiste, tout comme les autres solutions de blanchiment proposées dans les cabinets dentaires.Ça m'intéresse, 28/06/2021, « Le citron fait-il blanchir les dents ? »
Nous avons envisagé deux cas de figure : une ouverture en septembre ou ouverture en janvier.Ouest-France, 07/06/2020
Et heureusement, car aucune zone de repli n'avait été envisagée en cas de pluie.Ouest-France, 15/07/2021
Une troisième année, d'approfondissement et de transmission des savoirs, serait envisagée au cas par cas.Ouest-France, 02/05/2019
Une éventuelle suspension de l'arrêt de l'aide générique à la commande est à envisager en cas de suppression du délai de transition.Europarl
En revanche, la date de validité des cartes sera repoussée, et d'autres solutions pourront être envisagées au cas par cas pour les abonnés.Ouest-France, Augustin BORDET, 18/05/2021
Pour les féminines, il pourrait même être envisagé en cas de demande.Ouest-France, 01/09/2021
Quel scénario politique envisager en cas de catastrophe climatique du type de celle évoquée par les experts américains ?Le débat, 2005 (Cairn.info)
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definition

cas nom masculin

envisager verbe transitif

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