examen préliminaire
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Sentences with the word examen préliminaire
Cette section sera consacrée à l'exposition et à l'examen préliminaire de ce plaidoyer.Revue de philosophie économique, 2012, Mikaël Cozic (Cairn.info)
Le contenu réel de ces examens préliminaires est assez nébuleux.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Gilbert Bitti (Cairn.info)
L'auteur ne trouve pas de trace d'un examen préliminaire imposé aux futurs citoyens ou aux magistrats, et explique cette absence par le petit nombre des citoyens rendant inutile cette pratique.Dialogues d'Histoire Ancienne, 2015 (Cairn.info)
Chaque requête individuelle est attribuée à une section et un juge rapporteur est désigné pour procéder à un examen préliminaire de l'affaire.LEGICOM, 2004, Adrien Meyer (Cairn.info)
La pression que constitue l'existence d'un examen préliminaire n'est généralement pas suffisante pour vaincre les résistances politiques des autorités nationales.RSC, 2019, Gilbert Bitti (Cairn.info)
Bien des critères pouvaient entrer en ligne de compte, ce qui justifiait la création d'un examen préliminaire.Revue de philologie de littérature et d'histoire anciennes, 2006, Christophe Feyel (Cairn.info)
La période d'examen préliminaire de 15 jours, désormais prévue par la loi sur la concurrence pour les opérations notifiées, est trop courte.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2006, Jay C. shaffer (Cairn.info)
C'est dans cette perspective que l'on menait un examen préliminaire.Revue de philologie de littérature et d'histoire anciennes, 2006, Christophe Feyel (Cairn.info)
Mais encore faut-il, pour être crédibles, que les examens préliminaires et les procès conduisent, une fois ouverts, à des sanctions.Revue internationale et stratégique, 2019, Joël Hubrecht, Quentin Pares, Marc Verzeroli (Cairn.info)
Ceci est d'autant plus vrai si les examens préliminaires se multiplient.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Gilbert Bitti (Cairn.info)
L'examen préliminaire des données révèle une absence de valeur extrême univariée et une distribution normale des scores aux différentes échelles.Enfance, 2010, Martin Doucet, Andrée Fortin (Cairn.info)
La victime, une fois qu'elle avait passé avec succès l'examen préliminaire, subissait un marquage.Revue de philologie de littérature et d'histoire anciennes, 2006, Christophe Feyel (Cairn.info)
En septembre 1947 par exemple, il publie les rapports des jurys aux examens préliminaires d'expert-comptable.Entreprises et histoire, 2006, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
Au nombre des absences il est à noter celle de dispositions statutaires et/ou réglementaires prévoyant un délai durant lequel cet examen préliminaire peut s'étendre et avoir lieu.Revue internationale de droit pénal, 2013, Élise Le Gall (Cairn.info)
Avant d'entrer en charge, ils sont soumis à la dokimasia, un examen préliminaire : on vérifie que le candidat est bien citoyen, qu'il a bien l'âge minimum requis, etc.Raison publique, 2017, Noémie Villacèque (Cairn.info)
À la fin de l'année 2018, l'examen préliminaire dans cette situation en était toujours à la phase 2.RSC, 2019, Gilbert Bitti (Cairn.info)
Cependant, la gravité et le test de complémentarité peuvent être appréciés à ce niveau et déclencher l'ouverture d'un examen préliminaire ainsi que l'ouverture d'une enquête.RSC, 2019, John Vervaele (Cairn.info)
Tout d'abord, un examen préliminaire de la faisabilité du programme a été réalisé auprès de dix pères.Revue Internationale de l'éducation familiale, 2018, Chantal Bourassa (Cairn.info)
Si l'examen préliminaire ne permet de déceler aucun problème de santé, une série de tests complémentaires révèlent la présence d'une toxine.Sociétés & Représentations, 2021, Diego Gachadouat Ranz (Cairn.info)
Un examen préliminaire des dossiers peut permettre d'éliminer les entreprises qui ne remplissent pas ces critères.Commentaire, 2001, Jacques Crémer, Jean-Jacques Laffont (Cairn.info)
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