examen préliminaire
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Sentences with the word examen préliminaire
Un examen préliminaire des dossiers peut permettre d'éliminer les entreprises qui ne remplissent pas ces critères.Commentaire, 2001, Jacques Crémer, Jean-Jacques Laffont (Cairn.info)
Le contenu réel de ces examens préliminaires est assez nébuleux.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Gilbert Bitti (Cairn.info)
La pression que constitue l'existence d'un examen préliminaire n'est généralement pas suffisante pour vaincre les résistances politiques des autorités nationales.RSC, 2019, Gilbert Bitti (Cairn.info)
Cette section sera consacrée à l'exposition et à l'examen préliminaire de ce plaidoyer.Revue de philosophie économique, 2012, Mikaël Cozic (Cairn.info)
Ceci est d'autant plus vrai si les examens préliminaires se multiplient.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Gilbert Bitti (Cairn.info)
Chaque requête individuelle est attribuée à une section et un juge rapporteur est désigné pour procéder à un examen préliminaire de l'affaire.LEGICOM, 2004, Adrien Meyer (Cairn.info)
L'infirmière l'appelle tout de suite pour l'examen préliminaire.La pensée de midi, 2010, Iban Zaldua (Cairn.info)
Au terme d'un examen préliminaire, elle constate d'abord que la sanction disciplinaire infligée au requérant constitue bel et bien une ingérence dans l'exercice de son droit à la liberté d'expression.Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2021, Éric Lemmens, Rodrigue Demeuse (Cairn.info)
À la fin de l'année 2018, l'examen préliminaire dans cette situation en était toujours à la phase 2.RSC, 2019, Gilbert Bitti (Cairn.info)
Après cet examen préliminaire, l'objectif de cette section est de construire une typologie des régimes salariaux des principaux pays de la zone euro.La Revue de l'Ires, 2014, Odile Chagny, Michel Husson (Cairn.info)
Si l'examen préliminaire ne permet de déceler aucun problème de santé, une série de tests complémentaires révèlent la présence d'une toxine.Sociétés & Représentations, 2021, Diego Gachadouat Ranz (Cairn.info)
Après trois ou quatre années d'études, le voilà prêt à passer les examens préliminaires dans trois ou quatre domaines.Actes de la recherche en sciences sociales, 2009, Michael Burawoy (Cairn.info)
Au nombre des absences il est à noter celle de dispositions statutaires et/ou réglementaires prévoyant un délai durant lequel cet examen préliminaire peut s'étendre et avoir lieu.Revue internationale de droit pénal, 2013, Élise Le Gall (Cairn.info)
L'accès au stage suppose la réussite d'un examen préliminaire.Entreprises et histoire, 2006, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
L'auteur ne trouve pas de trace d'un examen préliminaire imposé aux futurs citoyens ou aux magistrats, et explique cette absence par le petit nombre des citoyens rendant inutile cette pratique.Dialogues d'Histoire Ancienne, 2015 (Cairn.info)
Cependant, la gravité et le test de complémentarité peuvent être appréciés à ce niveau et déclencher l'ouverture d'un examen préliminaire ainsi que l'ouverture d'une enquête.RSC, 2019, John Vervaele (Cairn.info)
Mais encore faut-il, pour être crédibles, que les examens préliminaires et les procès conduisent, une fois ouverts, à des sanctions.Revue internationale et stratégique, 2019, Joël Hubrecht, Quentin Pares, Marc Verzeroli (Cairn.info)
De fait, ce premier entretien sera consacré à l'exposé de ses plaintes concernant la lenteur du protocole, le nombre d'examens préliminaires et l'incertitude du résultat !Le divan familial, 2012, Anne-Valérie Mazoyer, Sylvie Bourdet-Loubère (Cairn.info)
Tout d'abord, un examen préliminaire de la faisabilité du programme a été réalisé auprès de dix pères.Revue Internationale de l'éducation familiale, 2018, Chantal Bourassa (Cairn.info)
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