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Sentences with the word exemptée

On se plaignait de ses visites abusivement fréquentes et la vie privée de ce vaincu ne fut pas exemptée de blâme.Léon Bloy (1846-1917)
En conclusion, le tribunal a accueilli le grief et déclaré que la plaignante devait être exemptée de la tâche d'emballeuse des assortiments d'arrosoirs.Gestion, 2008, Nicola Di Iorio, Marie-Christine Lauzon (Cairn.info)
Si elle ne figure pas au rang des concepts psychanalytiques, elle n'est cependant pas exemptée de l'inconscient et de ses formations.Le Coq-héron, 2008, Arnaud Tellier (Cairn.info)
C'est la seule qui soit exemptée de cette accusation.Revue française de psychanalyse, 2013, Ellen A. Sparer (Cairn.info)
Elle ne pleura pas, et seule de la famille elle fut exemptée d'aller au service funèbre.Jules Michelet (1798-1874)
Il demande l'harmonisation de l'application de la taxe sur la valeur ajoutée qui touche le blé importé, mais dont est souvent exemptée la production nationale.Géoéconomie, 2013, Benjamin Claverie (Cairn.info)
Cependant, il ne suffit pas qu'une convention d'honoraires soit approuvée ou confirmée par les autorités pour être exemptée de l'application des règles de concurrence.Europarl
L'aviation ne saurait être exemptée des coûts environnementaux que les autres modes de transport, eux, paient.Europarl
Il est inacceptable que l'industrie soit autorisée à être exemptée, à moins que les dispositions en matière de risques pour l'environnement ne s'appliquent.Europarl
Une coordination efficiente peut être exemptée de cette interdiction.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2004, Michael Wise (Cairn.info)
Le montant de l'assiette exemptée au titre de ces différents éléments de rémunération est retracé dans le graphique 2.La Revue de l'Ires, 2015, Michaël Zemmour (Cairn.info)
Dans beaucoup d'entre eux, l'épargne peut être exemptée aux trois stades.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Reprendre ses études ne signifie pas être exemptée de devoirs à la maison, en témoigne la feuille de verbes irréguliers d'anglais visible sur une table.Ouest-France, Aurélie DUPUY, 09/10/2022
Circulaire relative aux mesures d'investigation exemptée d'enquête sociale confiées aux services habilités justice, 19 avril.Les Cahiers Dynamiques, 2011 (Cairn.info)
De son côté, la mère sociale et légale est exemptée d'engagement corporel.Cliniques méditerranéenne, 2011, Dominique Mehl (Cairn.info)
L'essentiel est que l'école ne soit pas exemptée du fait que le symptôme de l'enfant concerne également les modalités des relations présentes dans l'institution.psychologie clinique, 2020, Viviani Carmo-Huerta, Miriam Debieux-Rosa (Cairn.info)
Les ménages supporteront l'essentiel du poids de cette transition, l'industrie étant en grande partie exemptée de surcharge financière.politique étrangère, 2012, Maïté Jauréguy-Naudin (Cairn.info)
L'industrie pharmaceutique veut être totalement exemptée de cette directive.Europarl
Cette pauvre infortunée s'adressant à la reine la conjura d'être exemptée d'un si cruel supplice.Paul Thiry d'Holbach (1723-1789)
Il est injuste et inique que l’allocation britannique pour garde d’invalide ait été exemptée.Europarl
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