facultative
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Féminin singulier de facultatif ( adjectif )
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Sentences with the word facultative
Près d'un candidat sur deux choisit de présenter au moins une option facultative.Ouest-France, Emilio MESLET, 15/06/2019
J'aurais en fait préféré que cette recommandation orale restât facultative.Europarl
Ce mandat, qui serait commercialisé de manière facultative, comporterait une garantie loyers impayés pour le bailleur.Capital, 10/07/2020, « Immobilier locatif : comment sécuriser les revenus des bailleurs durant la… »
Ce coup de pouce pécuniaire, dont l'application sera facultative, sera calculé selon la distance parcourue.Capital, 16/02/2015, « Vous pourrez bientôt gagner de l'argent en venant au boulot… »
Le restaurant est coopératif pour permettre à ceux qui le souhaitent d'adhérer par une cotisation minime et facultative.Ouest-France, 15/12/2019
Prenez aussi garde que lors de votre réservation certaines cases ne soient pas déjà cochées, comme la souscription d'une assurance facultative (type assistance voyage).Capital, 18/05/2012, « Compagnies low-cost : ces petits frais qui alourdissent la note »
Deux sortes d'allocations sont servies dans le cadre de l'assurance chômage : une prestation de base ou une prestation facultative proportionnelle aux revenus antérieurs.Revue Française des Affaires sociales, 2003, Nicole Deletang (Cairn.info)
La mesure devrait être implantée pays par pays et serait au départ purement facultative.Ouest-France, 17/08/2021
Un atelier théâtre, animé par un professeur agréé, se déroulera au cours de l'année et permettra aux 3es de passer une option facultative au brevet.Ouest-France, 03/09/2019
Il est également important, conformément au principe de subsidiarité, de décider que l'instauration de seuils minimaux sera facultative.Europarl
Étape facultative mais souvent incontournable dans la création d'association, il faut désigner les membres du bureau d'association.Capital, 02/03/2021, « Création d’une association : comment se lancer ? »
Dans de nombreux pays européens, l'assurance contre les catastrophes naturelles reste facultative.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Patrick Le Louarn (Cairn.info)
D'une part, il rendait impossible la connaissance du dossier sans l'intervention d'un avocat, qui reste facultative dans la procédure d'assistance éducative.Journal du Droit des Jeunes, 2003, Yann Favier (Cairn.info)
De facultative, l'expertise documentaire devient systématique et la possession même d'un document un préalable à toute possibilité de protection.Empan, 2019, Xavier Crombé (Cairn.info)
De nature facultative, il sera introduit progressivement dans l'ensemble du pays.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
Elle est facultative si le partage des biens est fait dans les dix mois.Capital, 16/03/2018, « Frais de notaire pour une succession : calcul et montant… »
Grâce à une formation complémentaire post-permis facultative, le jeune conducteur peut raccourcir la période de son permis probatoire et obtenir plus rapidement ses 12 points.Capital, 20/05/2021, « Permis probatoire : principe, durée et nombre de points »
Parmi les 743 594 candidats cette année, une bonne partie d'entre eux ont choisi de présenter une option facultative, deux au maximum.Ouest-France, Emilio MESLET, 15/06/2019
À noter, cette même année, l'épreuve facultative d'histoire-géographie, redevenue obligatoire depuis, était présentée par 44 % des lycéens de la série scientifique.Ouest-France, Emilio MESLET, 15/06/2019
Cette forme juridique existerait parallèlement aux fondations de droit national, son utilisation serait totalement facultative et volontaire.Revue internationale de droit économique, 2014, Rachid Rhattat (Cairn.info)
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