facultatives
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Féminin pluriel de facultatif ( adjectif )
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Sentences with the word facultatives
Pour que chacun puisse profiter de la fête, il y avait un parcours loisir (une simple manche) et un parcours sportif (une manche obligatoire, puis deux manches facultatives).Ouest-France, 17/08/2021
Bref, les mesures sont facultatives pour amener la sécurité au niveau voulu.Europarl
Les principales sont les suivantes : cotisations obligatoires, cotisations facultatives, dividendes supérieurs à 10 % du capital social, etc.Capital, 12/04/2021, « Impôt, cotisations sociales : le casse-tête de la déclaration de… »
Certaines dispositions sont facultatives, mais elles devraient figurer dans tous les contrats en raison des avantages que le bailleur peut en retirer.Capital, 18/10/2019, « Rédiger un contrat de location »
Toutes les activités périscolaires sont facultatives et soumises à l'accord préalable des parents.Ouest-France, 07/11/2014
D'autres informations facultatives peuvent être indiquées : teneurs en vitamines, minéraux,fibres, etc.Ça m'intéresse, 02/10/2021, « Voici comment lire une étiquette »
Dans les enquêtes, les réponses devront être autodéclaratives, facultatives et bien évidemment anonymes.Migration Société, 2010, Jean-Luc Primon (Cairn.info)
Elle n'est pas obligatoire, sauf en cas d'activités scolaires facultatives - lors d'un séjour linguistique ou d'une sortie culturelle par exemple.Ouest-France, 23/09/2021
Il est envisagé la création de commissions facultatives après les élections.Ouest-France, 05/03/2020
Trop de mesures facultatives au lieu de nouvelles recommandations contribuant au développement de la législation européenne.Europarl
En outre, sachez que certaines garanties sont facultatives et peuvent donc ne pas figurer dans certains contrats.Capital, 13/10/2014, « Assurance emprunteur : comment blinder votre contre-offre face à votre… »
D'où le maintien, voire la croissance, de formes traditionnelles et facultatives d'assistance, qu'elles soient privées (œuvres caritatives) ou publiques (bureaux de bienfaisance).Informations sociales, 2018, Axelle Brodiez-Dolino (Cairn.info)
Des actions réfléchies en matière de communication visant à modifier les perceptions négatives associées aux primes facultatives constituant la moitié du montant de la rémunération.Revue de gestion des ressources humaines, 2020, Serge Ndayirata, Sophia Belghiti-Mahut, Alain Briole (Cairn.info)
En effet, ce dernier se rend bien souvent compte qu'on le pousse à consommer des options facultatives et payantes.Décision Marketing, 2021, Aina Ravoniarison, Virginie Rodriguez (Cairn.info)
Est-ce parce qu'il aurait rendues obligatoires des dépenses culturelles qui jusqu'alors étaient facultatives ?Courrier hebdomadaire du CRISP, 1981, Michel Jaumain (Cairn.info)
La clause de confidentialité et/ou de discrétion figure parmi les clauses particulières facultatives les plus courantes du contrat de travail.Capital, 09/07/2017, « Qu’est-ce qu’une clause de confidentialité ? »
Ajoutons qu'une assurance responsabilité civile (pour les dommages causés à autrui) reste obligatoire pour les activités facultatives.Capital, 02/09/2014, « Assurance scolaire : indispensable si des activités facultatives sont prévues »
Deux étapes facultatives peuvent également être implémentées : la pondération et la normalisation.Marché et organisations, 2013, Yann Leroy, Sébastien Lasvaux (Cairn.info)
Elle libère 3 heures de créneaux pour des activités périscolaires facultatives.Ouest-France, 06/02/2013
Dans le premier cas, des amendes pénales ou non sont prévues et d'autres sanctions facultatives sont envisagées.Revue internationale de droit pénal, 2006, Isabelle Wattier (Cairn.info)
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