facultatives
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Féminin pluriel de facultatif ( adjectif )
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Sentences with the word facultatives
En outre, sachez que certaines garanties sont facultatives et peuvent donc ne pas figurer dans certains contrats.Capital, 13/10/2014, « Assurance emprunteur : comment blinder votre contre-offre face à votre… »
Pour chaque société, les exceptions facultatives effectivement utilisées pour l'établissement des états financiers comparatifs ont été codées, ainsi que leur impact sur les capitaux propres.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2009, Anne Cazavan-Jeny, Thomas Jeanjean (Cairn.info)
Au collège, elles sont obligatoires en sixième et quatrième, facultatives en cinquième et troisième.Ouest-France, Stéphanie BAZYLAK, 03/09/2024
Chaque élève va identifier puis personnaliser son parcours grâce à sa participation à différentes actions (obligatoires et facultatives).Administration et Éducation, 2018, Mylène Gestin, Marie Sabin-Coudert (Cairn.info)
Les principales sont les suivantes : cotisations obligatoires, cotisations facultatives, dividendes supérieurs à 10 % du capital social, etc.Capital, 12/04/2021, « Impôt, cotisations sociales : le casse-tête de la déclaration de… »
À cela s'ajoutent les droits de bibliothèque et les frais des conférences facultatives.Revue du Nord, 2010, Serge Dormard (Cairn.info)
Trop de mesures facultatives au lieu de nouvelles recommandations contribuant au développement de la législation européenne.Europarl
La clause de confidentialité et/ou de discrétion figure parmi les clauses particulières facultatives les plus courantes du contrat de travail.Capital, 09/07/2017, « Qu’est-ce qu’une clause de confidentialité ? »
Ajoutons qu'une assurance responsabilité civile (pour les dommages causés à autrui) reste obligatoire pour les activités facultatives.Capital, 02/09/2014, « Assurance scolaire : indispensable si des activités facultatives sont prévues »
Les sociétés très endettées choisissent les exceptions facultatives qui leur permettent d'augmenter le montant de leurs capitaux propres.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2009, Anne Cazavan-Jeny, Thomas Jeanjean (Cairn.info)
Là où la crise économique avait épargné ses effets directs sur la fiscalité communale, les réformes gouvernementales sont venues en apporter, certaines impératives, d'autres facultatives.Droit et Ville, 2021, Antoinette Hastings (Cairn.info)
Elle ajoute que les subventions d'investissement, facultatives, sont soumises à des exigences de performances énergétiques.Ouest-France, Mona ANNE, 05/09/2024
Depuis la réforme du bac, les épreuves facultatives sont seulement évaluées en contrôle continu et ne font plus l'objet d'une épreuve finale.Ouest-France, Emmanuelle MÉTIVIER, 31/01/2020
Les compétences facultatives devraient sans doute être ciblées.Ouest-France, Éric CHOPIN, 26/06/2015
Eh bien tout dépend si on parle d'activités scolaires obligatoires ou facultatives.Ouest-France, Christian VEYRE, 30/08/2023
Deux injections supplémentaires facultatives sont proposées aux patients toujours non abstinents au troisième et sixième mois.Ouest-France, Linda BENOTMANE, 03/02/2022
Deux étapes facultatives peuvent également être implémentées : la pondération et la normalisation.Marché et organisations, 2013, Yann Leroy, Sébastien Lasvaux (Cairn.info)
Certaines dispositions sont facultatives, mais elles devraient figurer dans tous les contrats en raison des avantages que le bailleur peut en retirer.Capital, 18/10/2019, « Rédiger un contrat de location »
D'autres informations facultatives peuvent être indiquées : teneurs en vitamines, minéraux,fibres, etc.Ça m'intéresse, 02/10/2021, « Voici comment lire une étiquette »
Bref, les mesures sont facultatives pour amener la sécurité au niveau voulu.Europarl
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