faible gravité
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Sentences with the word faible gravité
Un télescope lunaire, grâce à la faible gravité locale, pourrait repousser les limites de taille, jusqu'à imager des exoplanètes, ces planètes orbitant autour d'autres soleils.Say, 2021, David Mimoun (Cairn.info)
D'une part, ces chiffres peuvent être interprétés comme une preuve de la faible gravité de la majorité des actes qui entrent dans le système judicaire.Déviance et Société, 2009, Josefina Castro (Cairn.info)
Enfin, la faible gravité du manquement est susceptible de réduire le montant de l'amende.Droit et ville, 2017, Julien Bétaille (Cairn.info)
Contrairement aux idées reçues, elles sont par ailleurs le plus souvent d'une très faible gravité.Adolescence, 2009, Véronique Le Goaziou, Laurent Mucchielli (Cairn.info)
Quelles seraient en définitive les conséquences d'un usage du rappel à la loi dans une affaire de faible gravité où la qualification pénale serait contestée ?Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, André Giudicelli, Jean Danet (Cairn.info)
Pour certaines infractions de faible gravité, le procureur propose ainsi une ou plusieurs sanctions.Ouest-France, 10/09/2021
Ces critiques sont d'abord fondées sur le décalage entre les annonces apocalyptiques et la faible gravité de la pandémie.Réseaux, 2012, Didier Torny (Cairn.info)
Certains problèmes sont survenus, mais ils étaient isolés, de faible gravité et liés à des secteurs d'aide, des primes et une incapacité des gouvernements nationaux à comprendre la législation européenne.Europarl
C'est la possibilité d'oubli de l'infraction au vu de la réparation, de la faible gravité des faits.Histoire de la Justice, 2018, Jean-Paul Jean (Cairn.info)
Ensuite, parce que certaines summary offences ne sont pas des infractions de faible gravité.Archives de politique criminelle, 2011, Nicolas Jeanne (Cairn.info)
Ceux qui participent aux stages de responsabilisation sont auteurs de faits de faible gravité.Ouest-France, 02/03/2021
En réalité, ces mesures alternatives servent aussi à diminuer les classements sans suite liés à la faible gravité des infractions autant qu'à l'encombrement des juridictions.Agora, 2010, Laurent Mucchielli (Cairn.info)
D'abord, parce qu'il n'existe aucune raison de ne pas exiger une poursuite véritablement impartiale à l'encontre des infractions de faible gravité.Archives de politique criminelle, 2011, Nicolas Jeanne (Cairn.info)
Incivilités, infractions de faible gravité, trafic, conflits familiaux et les insultes envers les élus, entre autres, seront désormais traités rapidement.Ouest-France, 28/05/2021
Ces dispositions spéciales, aujourd'hui abandonnées, s'expliquaient par la faible gravité du préjudice causé aux propriétaires.RSC, 2010, Romain Ollard (Cairn.info)
Ce dernier, compte tenu de la faible gravité de l'infraction, ne va jamais au procès et classe l'affaire.Revue économique, 2010, Lydie Ancelot, Myriam Doriat-Duban (Cairn.info)
Enfin, le futur texte pourrait exclure de son champ d'application les contraventions et les délits d'une faible gravité (à définir).RSC, 2013, Jean-Pierre Marguénaud, Damien Roets (Cairn.info)
Les scénarios qui étaient jugés en moyenne de faible gravité font l'objet d'appréciations plus sévères.Revue française de science politique, 2011, Jean-Michel Lecrique, Pierre Lascoumes, Philippe Bezes (Cairn.info)
L'écart produit d'abord une émission de signaux de faible fréquence, faible gravité et faible détectabilité.Revue internationale de psychosociologie, 2009, Christian Bourion (Cairn.info)
Ainsi, des faits ponctuels et de faible gravité donneront lieu dans la majorité des cas à des alternatives aux poursuites.Journal du Droit des Jeunes, 2008 (Cairn.info)
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