faisceau de preuves
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Sentences with the word faisceau de preuves
Les différentes clauses du contrat reconnaissent les données administratives issues des registres des conseillers, et non le taux de chômage ou l'enquête emploi comme faisceau de preuves acceptables.Revue française de socio-économie, 2018, Jean-Marie Pillon (Cairn.info)
En second lieu, une analyse par fivondronana met en évidence un faisceau de preuves tendant à accréditer l'hypothèse d'une manipulation des listes électorales en faveur du président sortant.Politique africaine, 2002, Mireille Razafindrakoto, François Roubaud (Cairn.info)
Lorsqu'ils ont rassemblé un faisceau de preuves suffisant, ils procèdent à l'interpellation des personnes mises en cause et les placent quasi systématiquement en garde à vue.Actes de la recherche en sciences sociales, 2013, Gwénaëlle Mainsant (Cairn.info)
Comme on le voit, on a un faisceau de preuves convergentes qui contredisent la thèse de la stagnation.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2003 (Cairn.info)
Un faisceau de preuves suggère que les facteurs extralinguistiques influencent non seulement l'usage, mais aussi l'occurrence réelle de la parole.Cahiers philosophiques, 2017, Keith H. Basso, Jean-François Caro (Cairn.info)
Il faut plutôt aller vers l'établissement d'un faisceau de preuves convergentes.Revue française de sociologie, 2006, Michel FORSÉ, Maxime PARODI (Cairn.info)
Il procède de l'accumulation d'un faisceau de preuves pour pouvoir confondre la personne et justifier de la sanction.Sociologies Pratiques, 2012, Lynda Lavitry (Cairn.info)
La multiplication des informations contribue à développer un faisceau de preuves a priori non redondantes.Sciences Eaux & Territoires, 2010, Jeanne Garric, Soizic Morin, Françoise Vincent-Hubert (Cairn.info)
Ces affirmations allaient très loin et ne reposaient pas sur un faisceau de preuves convaincantes.Afrique & histoire, 2004, Pierre Boilley (Cairn.info)
Leur accumulation n'aboutit qu'à créer un faisceau de preuves faibles dont la valeur au final reste hypothétique.Hegel, 2014, Aline Mercan (Cairn.info)
Un pareil faisceau de preuves est irréfutable, il a une rigueur toute scientifique.Natures Sciences Sociétés, 2005, Jean-Marie Arnaudiès (Cairn.info)
Même si, d'après la loi, le témoignage de la plaignante suffit pour condamner l'accusé, en pratique c'est tout un faisceau de preuves annexes qui doit accompagner ce témoignage.Les Cahiers de la Justice, 2016, Béatrice Coscas-Williams (Cairn.info)
La démarche est méthodique et systématique sans qu'un effet commun à l'ensemble du faisceau de preuves réunies ne soit estimé.Journal de gestion et d'économie médicales, 2008, Robert Launois (Cairn.info)
L'auteur rappelle d'abord le faisceau de preuves éclairant la préparation du génocide depuis 1991, sous ses aspects politiques, militaires, médiatiques et financiers.Esprit, 2010 (Cairn.info)
Au contraire, il a été montré que ceux qui ont accès à un même faisceau de preuves parviennent bien davantage à des conclusions similaires à propos de tiers.Communications, 2013, Nicholas Emler, Angela St. James, Amélie Faucheux (Cairn.info)
C'est ce que les auteurs montrent à travers un faisceau de preuves.Annales, 2011 (Cairn.info)
En 1999, un faisceau de preuves convaincantes montrait les ravages possibles d'une interprétation trop restrictive.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2003, Michael Wise (Cairn.info)
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