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Sentences with the word fiduciaires

Elle y développe là ses activités multiples, de l'almanach aux affiches commerciales, livres, documents administratifs et fiduciaires (billets de banque notamment).Ouest-France, Éric CHOPIN, 29/11/2015
Cela inclut les banques, les gestionnaires d'actifs, les compagnies d'assurance, les conseillers fiscaux, les comptables, les notaires, les fiduciaires, les trustees, etc.Revue Internationale du Patrimoine, 2019, Thierry Pouliquen (Cairn.info)
Un autre risque découle de la forte augmentation des actifs des sociétés fiduciaires, un secteur qui a été sujet aux faillites dans le passé.Perspectives économiques de l'OCDE, 2013 (Cairn.info)
La décision de ces intermédiaires, en tant qu'employés, implique généralement la responsabilité de leurs employeurs en tant que gestionnaires et fiduciaires des actifs d'autrui.Revue International de Gestion, 2007, Andrée De Serres (Cairn.info)
Je peux en prendre pour exemple la fraude aux moyens de paiement fiduciaires, autrement dit la monnaie plastique ou les cartes de crédit.Europarl
Le contournement de la règle organique d'insaisissabilité des propriétés publiques par les cessions fiduciaires et le pacte commissoire ne résout pas tout.Revue du droit public, 2020, Philippe Coleman (Cairn.info)
En revanche, une fois cette opération faite, la logique des paiements par monnaie électronique au sens strict reproduit la logique apparente des paiements fiduciaires.Cahiers d'économie politique, 2003, Michel Aglietta, Laurence Scialom (Cairn.info)
Cette possibilité facilitera l'accès aux moyens les plus efficaces de collecter et livrer de l'argent liquide et de fournir des services fiduciaires.Europarl
Environ 50 % de notre aide s'inscrit dans le cadre de programmes nationaux ou de fonds fiduciaires qui soutiennent directement le gouvernement afghan.Europarl
Toutefois, sous l'angle fiscal, la transmission des droits du constituant sera taxée au même titre que la transmission des biens fiduciaires.Revue internationale du patrimoine, 2021, Clémentine Cadoret, Jean-philippe Mabru (Cairn.info)
Cette nouvelle loi devait autoriser les fiduciaires à accéder aux actifs numériques ainsi qu'à les gérer, les distribuer, les copier ou encore les supprimer.Réseaux, 2018, Lucien Castex, Edina Harbinja, Julien Rossi (Cairn.info)
Mais cet objectif est difficile à faire accepter au gouvernement et aux députés, car un grand nombre de petites fiduciaires vivent de cette activité.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Sami El Omari, Michèle Saboly (Cairn.info)
D'ordinaire, les monnaies fiduciaires sont des monnaies provisoires, abandonnées dès que le numéraire en argent redevient disponible.Cahiers d'économie politique, 2017, Étienne Helmer (Cairn.info)
Une troisième critique porte sur l'analogie, ou la confusion quantitativiste, entre la frappe des monnaies métalliques et l'émission de monnaies fiduciaires.Revue économique, 2007, Laurent Le Maux (Cairn.info)
Les fonds fiduciaires sont créés pour une durée fixée dans leur acte constitutif.Gestion et finances publiques, 2019, Jacques Ténier (Cairn.info)
La convention explicite ou tacite garantit la circulation de valeurs fiduciaires.Le genre humain, 2006, Jean Starobinski (Cairn.info)
La centralisation de crédits à travers des fonds fiduciaires semble manifester une défiance de celle-ci vis-à-vis de ses partenaires.Gestion et finances publiques, 2019, Jacques Ténier (Cairn.info)
L'édifice raconte un siècle et demi de pratiques fiduciaires.Ouest-France, Jean-Loïc GUERIN, 11/04/2019
Nous sommes convaincus que cette situation évoluera au début du second semestre avec le changement anticipé des grandes entreprises qui facturent les comptes bancaires et les moyens de paiement fiduciaires.Europarl
L'immeuble à vendre est d'autant plus attachant qu'il raconte, de par ses équipements spécifiques, un siècle et demi de pratique fiduciaires et bancaires.Ouest-France, Jean-Loïc GUERIN, 11/04/2019
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