fiscalisé

Ainsi serait fiscalisé l'ensemble des facteurs (capital et travail) qui bénéficient de la rente.Revue d'économie financière, 2018, Jean-Paul Nicolaï, Alain Trannoy (Cairn.info)

Nous étudierons successivement la déclinaison de la démarche en trois étapes pour apprécier si un ehpad géré par le secteur privé non lucratif doit être fiscalisé.Vie sociale, 2020, Jean-Pierre Lagay (Cairn.info)

On retrouve aussi, souvent, la division des fonctions entre centre désarmé et fiscalisé et confins belliqueux.Hypothèses, 2007, Gabriel Martinez-Gros (Cairn.info)

Ils exercent indiscutablement un frein à l'achèvement du processus d'individualisation/universalisation dont l'aboutissement serait la mise en place d'un revenu de base pour tous entièrement fiscalisé.Revue française des affaires sociales, 2018, Chantal Euzéby (Cairn.info)

Notre spécialiste lui précise que ce type de don est considéré comme un présent d'usage et n'est pas fiscalisé.Capital, 23/12/2020, « Noël : combien pouvez-vous donner sans payer d’impôt ? »

La seule proposition d'ampleur est finalement celle d'une assurance maladie pour tous les citoyens dont le financement serait fiscalisé.Mouvements, 2007, Jean-Paul Gaudillière (Cairn.info)

Tel ne sera pas le cas dans un pays où l'ensemble des postes est fiscalisé.Revue économique, 2002, Florence Legros (Cairn.info)

Pour nous, cela signifie qu'il sera fiscalisé différemment en fonction de la taille du ménage.Revue française d'économie, 2014, François Maniquet, Dirk Neumann (Cairn.info)

La formation des défens n'a pas été suffisamment analysée, car elle ne s'attache pas au domaine productif et classiquement fiscalisé.Histoire et Sociétés Rurales, 2001, Georges Pichard (Cairn.info)

Jusqu'à 2002, l'essentiel des dépenses publiques de santé a été couvert par des dotations allouées aux régions à partir d'un budget national, progressivement fiscalisé.Regards, 2022, Dominique Polton (Cairn.info)