fixer + fréquence

Pour chaque niveau de service, elle fixe les fréquences et les plages horaires.Le Droit Ouvrier, 2008, Francis Saramito (Cairn.info)

C'est le conseil d'administration qui fixe la fréquence et la durée des réunions.Recherches en Sciences de Gestion, 2014, Eustache Ebondo Wa Mandzila, Walid Ben Amar, Daniel Zeghal (Cairn.info)

Il peut fixer la fréquence du droit de visite et/ou d'hébergement et du droit de correspondance des parents sauf à les réserver si l'intérêt de l'enfant l'exige.Journal du Droit des Jeunes, 2011 (Cairn.info)

C'est cette période qui fixe la fréquence fondamentale et ses harmoniques.Pour la Science, 2021, Jean-Michel Courty, Édouard Kierlik (Cairn.info)

Le règlement intérieur en fixe la fréquence ainsi que les conditions de présentation et d'examen.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Annie Fitte-Duval (Cairn.info)

Le juge peut se contenter de fixer la fréquence des visites et renvoyer au département l'organisation des rencontres.Journal du Droit des Jeunes, 2010, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)