flottable
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Sentences with the word flottable
La pêche, dans les rivières navigables ou flottables, n'appartient qu'au roi ; lui seul peut en faire concession.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Il semblait même avoir oublié qu'en tant que riverain il le possédait sur les cours d'eau non navigables, ni flottables.Histoire et Sociétés Rurales, 2004, Christian Estève (Cairn.info)
Depuis, les riverains détenaient le droit de pêche sur celles qui étaient considérées comme non navigables et non flottables, les autres relevant du domaine public.Histoire et Sociétés Rurales, 2004, Christian Estève (Cairn.info)
Leur rôle est moins évident sur les cours d'eau navigables et flottables mais il est décisif le long des petits cours d'eau, grands pourvoyeurs d'énergie hydraulique.Histoire et mesure, 2019, Raphaël Morera (Cairn.info)
Toutes les rivières navigables et flottables appartiennent au roi, quoiqu'elles traversent les terres des seigneurs, nonobstant tout titre contraire.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
D'autres avaient créé arbitrairement des droits que devaient acquitter les voituriers pour passer sur la partie flottable ou navigable dépendant de leur seigneurie.Hypothèses, 1997, Anne Conchon (Cairn.info)
Ils n'eurent qu'une centaine de pas à faire pour rencontrer un amas de pièces flottables.Jules Verne (1828-1905)
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