forêt domaniale
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Sentences with the word forêt domaniale
En revanche, elle est tolérée en forêt domaniale, à condition de ne pas s'écarter des chemins forestiers autorisés.Ouest-France, Pascale LE GUILLOU, 10/10/2017
Cette précision visait à empêcher le juge de qualifier la décision d'occupation temporaire de la forêt domaniale d'acte non détachable de sa gestion privée.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Florent Romagoux (Cairn.info)
Plus de 80 % des parcours se font sur la forêt domaniale.Ouest-France, 10/05/2019
Comment concevez-vous votre mission sur cette forêt domaniale de 600 hectares.Ouest-France, 07/01/2021
Après cette immersion dans la forêt domaniale, les promeneurs rejoignent le point de départ.Ouest-France, 30/08/2020
Les jeunes ont apprécié la fraîcheur en forêt domaniale au nord de la commune, en cette chaude journée de lundi.Ouest-France, 21/07/2021
Le massif forestier couvre 5 000 ha, dont 2 500 en forêt domaniale.Ouest-France, 13/10/2019
Mon travail dans cette immense forêt domaniale de pins sylvestres, c'était le martelage l'hiver : distinguer et marquer les arbres prêts à couper.Ouest-France, Philippe ATTARD, 06/11/2015
Ces éléments constituaient donc un motif sérieux de refus de déboisement de la forêt domaniale que le ministre pouvait assurément opposer au projet.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Florent Romagoux (Cairn.info)
Bonne terre, beau paysage, forêt domaniale, patrimoine familial avant d'être patrimoine mondial.Études, 2003, Jean-Philippe Pierron (Cairn.info)
La forêt domaniale accueille une première course longue d'orientation, l'animation sera renouvelée en fin d'année 2020.Ouest-France, 30/12/2019
Sur l'ensemble des bois, seuls 20 hectares composent la forêt domaniale.Ouest-France, Sandrine PELLETIER, 10/08/2021
Moins connue que l'activité des granitiers, l'exploitation du bois en forêt domaniale pour en faire du charbon était une tâche très rude et peu valorisée.Ouest-France, 13/08/2021
Les animateurs scientifiques proposent des sorties guidées en forêt domaniale et bois privé.Ouest-France, 29/09/2015
Cependant, le juge des référés a considéré que la convention-cadre suffisait en elle-même à la réalisation du projet d'extension de la station de ski en forêt domaniale.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Florent Romagoux (Cairn.info)
Cependant les activités en forêt domaniale sont nombreuses de par les activités de gestion forestière et le public qui apprécie toujours plus d'être en forêt.Ouest-France, 08/10/2019
Le rendez-vous a été pris à l'entrée du camping municipal, en bordure de la forêt domaniale.Ouest-France, Jean-Yves FRICAULT, 24/10/2012
En effet, la passation des contrats d'occupation de la forêt domaniale et la réalisation effective de l'opération ne peuvent légalement intervenir avant la modification de l'aménagement forestier par arrêté ministériel.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Florent Romagoux (Cairn.info)
Au cœur d'une forêt domaniale de 2 500 hectares, la petite cité de caractère possède un château, classé au titre des monuments historiques depuis 1914.Ouest-France, Emile BENECH, 08/08/2021
Les espaces verts représentent 60 % du territoire communal, dont 900 hectares de forêt domaniale, et quatre grands parcs municipaux.Ecologie & Politique, 2004, Laure Héland (Cairn.info)
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