franc-fief
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Sentences with the word franc-fief
Un bourgeois, un paysan peut détenir une terre noble, en acquittant la taxe de franc-fief.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
Rosiers (franc-fief des), 100 ; – (rue des), 21.Gustave Fagniez (1842-1927)
Enquête générale sur le franc-fief, elle visait à supprimer les exemptions indues que se donnaient des roturiers aisés se faisant passer pour nobles.Dix-septième siècle, 2020, Michel Nassiet (Cairn.info)
Un grand nombre demande qu'on rende moins pesante la perception de plusieurs droits féodaux et l'abolition du droit de franc-fief.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Les privilèges de chancellerie exemptant les officiers de franc-fief, huit d'entre eux se sont portés acquéreurs de terres nobles, souvent vicomtières.Revue du Nord, 2007, Yohann Travet (Cairn.info)
Un impôt particulier, appelé le droit de franc-fief, avait été établi à une époque très-reculée sur les roturiers qui possédaient des biens nobles.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Ces princes perçurent dans les alleux, les amendes et les droits d'amortissement et de franc-fief, de même que dans les terres qui relevoient d'eux.Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785)
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