franc-fief
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Sentences with the word franc-fief
Un grand nombre demande qu'on rende moins pesante la perception de plusieurs droits féodaux et l'abolition du droit de franc-fief.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
On retrouve dans cet ensemble le droit de franc-fief, le droit d'amortissement, les droits d'aubaine, de déshérence et de bâtardise, l'insinuation, etc.Revue Française de Finances Publiques, 2022, Aboubakry Sy (Cairn.info)
L'exemption de franc-fief mérite d'être soulignée.Revue du Nord, 2009, Yohann Travet (Cairn.info)
Les privilèges de chancellerie exemptant les officiers de franc-fief, huit d'entre eux se sont portés acquéreurs de terres nobles, souvent vicomtières.Revue du Nord, 2007, Yohann Travet (Cairn.info)
Ces princes perçurent dans les alleux, les amendes et les droits d'amortissement et de franc-fief, de même que dans les terres qui relevoient d'eux.Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785)
Un bourgeois, un paysan peut détenir une terre noble, en acquittant la taxe de franc-fief.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
Rosiers (franc-fief des), 100 ; – (rue des), 21.Gustave Fagniez (1842-1927)
Un impôt particulier, appelé le droit de franc-fief, avait été établi à une époque très-reculée sur les roturiers qui possédaient des biens nobles.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Enquête générale sur le franc-fief, elle visait à supprimer les exemptions indues que se donnaient des roturiers aisés se faisant passer pour nobles.Dix-septième siècle, 2020, Michel Nassiet (Cairn.info)
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