gravité particulière
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Sentences with the word gravité particulière
Si le but poursuivi est d'une importance mineure, l'intervention ne doit pas être d'une gravité particulière.Revue française de droit constitutionnel, 2022, Delphine Édith Adouki Emmanuel (Cairn.info)
Longtemps, avec cette gravité particulière aux tout-petits et aux grands dont l'intelligence s'est éteinte, il s'occupa à cette distraction enfantine.Michel Zévaco (1860-1918)
Le péché ne se distingue pas de la faute par une gravité particulière, mais uniquement par la capacité qu'il a d'être pardonné.Études, 2009, Rémi Brague, Laurence Devillairs (Cairn.info)
Aussi les incivilités y revêtent une gravité particulière puisqu'elles ajoutent un désordre supplémentaire à celui qui doit être traité.Les cahiers de la justice, 2010, Dominique Charvet (Cairn.info)
La gravité particulière de ces infractions tient au fait que la politique de lutte contre le coronavirus dépend de l'authenticité des documents et des déclarations des citoyens.Revue Pénale Luxembourgeoise, 2021, Silvia Allegrezza (Cairn.info)
Ces fautes, dont la gravité particulière justifiait de perturber le principe de la réparation forfaitaire, étaient les fautes intentionnelles et inexcusables.Le Droit Ouvrier, 2010, Maryse Badel (Cairn.info)
La magistrature est convaincue que, dans les circonstances du moment, les infractions acquièrent une gravité particulière et exigent une sévérité exceptionnelle.Histoire de la Justice, 2019, Alain Bancaud (Cairn.info)
En d'autres termes, si le but à poursuivre est d'une importance mineure, l'intervention ne doit pas être d'une gravité particulière.Revue du droit public, 2010, Marie-Laure Dussart (Cairn.info)
On a en effet signalé aux magistrats coutançais un événement d'une gravité particulière.Histoire et Sociétés Rurales, 2007, Luc Daireaux (Cairn.info)
C'est pourquoi la proscription ne peut se concevoir qu'appliquée à des cas d'une gravité particulière et à un nombre limité d'individus.Revue historique, 2006, Robert Jacob (Cairn.info)
Nous avions sûrement déjà des patients atteints mais, faute de tests, ils ont été pris en charge comme les autres viroses respiratoires, sans gravité particulière chez l'enfant.Laennec, 2020, Marie-Laure Charkaluk, Anne de la Tour (Cairn.info)
Pendant cette période, les nouveaux faits éventuellement portés à sa connaissance seront, sauf gravité particulière nécessitant une décision d'urgence, joints au dossier.Vie sociale, 2013, Alain Bruel (Cairn.info)
Il apparaît donc clairement que la gravité particulière de la culpabilité est un critère déterminant dans l'appréciation de la demande en suspension de l'exécution de la peine.RSC, 2018, Marie Nicolas-Gréciano, Carl-Friedrich Stuckenberg (Cairn.info)
En général le syndrome dépressif ne présente pas de gravité particulière sauf s'il survient chez une personne âgée habituellement dépressive.Études sur la mort, 2009, Michel Hanus (Cairn.info)
En effet, un accident même bénin, une maladie, une intervention chirurgicale considérés comme banals, sans gravité particulière, peuvent être porteurs de détresse en fonction de leur valeur subjective pour l'individu.Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, 2006, Annick Petiau (Cairn.info)
La plupart, il faut le remarquer, ne présentent d'ailleurs pas en eux-mêmes, une gravité particulière.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1960, Léon Liebmann (Cairn.info)
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