guide officiel
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Sentences with the word guide officiel
Pas de mode d'emploi qui rendrait les choses plus faciles, pas de guide officiel du bon papa ou de la bonne maman.Ouest-France, Jean-Philippe NICOLEAU, 01/09/2021
Le service suit les instructions du directeur, du moins celles qui sont autorisées par le guide officiel des poursuites (en l'absence de code de procédure pénale).Revue internationale de droit pénal, 2010, Jean CÉDRAS (Cairn.info)
Ce guide officiel mais non prescriptif est un outil de consultation.Le Français aujourd'hui, 2005, Suzanne POULIOT (Cairn.info)
Dans le guide officiel de la procédure, ce terme est suivi d'une courte définition qui rappelle les principaux caractères qui le différencient du statut de réfugié : provisoire, renouvelable.Plein droit, 2020, Azita Bathaie, Bénédicte Parvaz Ahmad, Rohullah Sidiqullah (Cairn.info)
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