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héritiers

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Sentences with the word héritiers

Ils bénéficient en outre davantage des transmissions intergénérationnelles, les héritiers et donataires étant globalement plus aisés que la moyenne.Capital, 25/11/2021, « Qui détient le parc immobilier français ? »
Il est à noter que dans cette affaire la cour relevait expressément que l'article 1382 n'avait pas été invoqué par les héritiers du peintre.LEGICOM, 1995, Christophe Bigot (Cairn.info)
Des clichés inédits de l'artiste, fournis par ses héritiers, seront également installés.Ouest-France, Rosemary BERTHOLOM, 22/05/2013
Ils sont en l'occurrence les héritiers directs de la façon dont le professionnalisme footballistique se structure au début des années 1930.20 & 21. Revue d'histoire, 2021, Manuel Schotté, (Cairn.info)
La succession est l'action par laquelle le patrimoine du défunt est transmis à ses héritiers.Capital, 06/11/2020, « Ouverture de succession : comment faire ? »
Comment en léguer la propriété à des ayants droit qui pourraient ne pas être les héritiers par filiation ?Medium, 2018, Pierre-Marc de Biasi (Cairn.info)
Le consul recueille les biens de ceux qui meurent sans héritiers présents.Émile Vincens (1764-1850)
Au jour de l'ouverture des opérations de succession, il laisse un patrimoine de 900 euros à partager entre 3 héritiers réservataires.Capital, 13/10/2020, « Réduction des libéralités excessives : comment agir ? »
Cette attestation est destinée à formaliser le transfert de propriété du ou des biens immobiliers du défunt à ses héritiers.Capital, 30/09/2020, « Liquidation de succession : étapes et coût »
Il va de soi que, si des éléments importants de collaboration se retrouvaient, ils seraient l'objet, pour ses héritiers, du règlement convenu.Littérature, 2020, Bernard Baillaud (Cairn.info)
Dans les deux autres cas, il y a déjà des héritiers masculins légitimes.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2007, Roberto Bizzocchi (Cairn.info)
En procédant à la recherche des héritiers, ils ont découvert que cette personne avait eu un enfant hors mariage qu'il avait reconnu.Ouest-France, Mikaël PICHARD, 19/10/2021
Il y a un mois, l'explorateur urbain a décidé de chercher les héritiers du couple.Ouest-France, Pauline LE MORLEC, 04/11/2016
Rechercher des héritiers a peu à voir avec ce qui est projeté sur le petit ou le grand écran.Ouest-France, Mikaël PICHARD, 19/10/2021
Quelque part, ils sont les héritiers de leurs lointains ancêtres.Ouest-France, Olivier BERREZAI, 29/05/2024
Ces musiciens sont les héritiers d'une tradition orale et d'une alchimie à deux.Ouest-France, Gildas JAFFRÉ, 04/09/2013
De plus, au-delà du contexte de l'exil, les sujets rencontrés sont héritiers de traces potentiellement traumatogènes liées au parcours de leurs ascendants.Cahiers de psychologie clinique, 2020, Muriel Katz-Gilbert, Manon Bourguignon (Cairn.info)
La requête est adressée à tous les héritiers réservataires également.Capital, 25/11/2021, « Délivrance de legs : définition, formes, effets et paiement »
Le partage entre les héritiers du défunt se fait à l'amiable, les lots sont composés et distribués avec l'assistance du notaire.Capital, 30/09/2020, « Liquidation de succession : étapes et coût »
Les héritiers entendent cela, c'est le dernier coup.Jules Lermina (1839-1915)
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