immatriculé
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Sentences with the word immatriculé
Pour y prétendre, il faut se séparer d'un modèle diesel immatriculé avant 2001 si l'on est imposable, et d'un diesel d'avant 2006, si on ne l'est pas.Ouest-France, Elisabeth PETIT, 03/12/2018
Votre tour viendra, june homme, pour l'instant vous êtes trop nouvellement immatriculé.Émile Gaboriau (1832-1873)
Vous devez certifier sur l'honneur que vous disposez d'une attestation d'assurance du véhicule et d'un permis de conduire (adapté à la catégorie du véhicule immatriculé).Capital, 11/04/2019, « Comment immatriculer un véhicule ? »
Une fois « immatriculé », comme on disait, le nouveau venu pouvait commencer à suivre les cours.Gustave Reynier (1859-1937)
Les militaires cherchent à identifier l'avion qui ne serait pas immatriculé.Ouest-France, 28/05/2020
Le véhicule dont vous comptez vous débarrasser doit être soit un modèle essence immatriculé avant 1997, soit un véhicule diesel datant d'avant 2001 (voire 2006 si vous êtes non imposable).Capital, 14/05/2018, « Auto : la prime à la casse cartonne, et vous… »
Cabotage par voies navigables intérieures : transport national par voies navigables intérieures effectué par un bateau de navigation intérieure immatriculé dans un autre pays.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2013, Geneviève Origer (Cairn.info)
Dans un premier temps, seule a été prise en compte la circulation d'un engin motorisé non homologué et non immatriculé.Ouest-France, Nathalie HAMON, 23/06/2020
Sur les douze navires de la compagnie en circulation, un seul n'est pas immatriculé au registre français.Ouest-France, 06/11/2019
Il était immatriculé sous le nº 1313, et il retrouva ce chiffre sur tous ses effets, depuis les tiges de ses bottes jusqu'au fond de son schako.Émile Gaboriau (1832-1873)
Vous devez certifier sur l'honneur que le titulaire de la carte grise dispose d'une attestation d'assurance du véhicule et d'un permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule immatriculé.Capital, 11/04/2019, « Comment immatriculer un véhicule ? »
Il devait plutôt être d'office immatriculé à sa naissance, sans être soumis aux conditions imposées au belge de statut colonial.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2019, Wenceslas Busane Ruhana Mirindi (Cairn.info)
Certaines décisions continuent à accorder, comme en l'espèce, une certaine valeur juridique à la promesse sous seings privés de vente d'immeuble immatriculé.Droit et ville, 2010, Boubacar Diallo (Cairn.info)
La vente d'immeuble immatriculé n'échappe donc pas à la volonté de contrôle de la régularité de certains actes juridiques du fait des intérêts en cause.Droit et ville, 2010, Boubacar Diallo (Cairn.info)
Notons, toutefois, que l'indigène immatriculé, du fait de son immatriculation, échappait à la compétence des juridictions indigènes.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2019, Wenceslas Busane Ruhana Mirindi (Cairn.info)
Est-il possible de commencer son activité avant d'avoir immatriculé sa société ?Capital, 27/02/2020, « Peut-on commencer son activité sans immatriculer sa société ? »
Le véhicule doit être immatriculé et posséder une carte grise qui présente les caractéristiques techniques, notamment la puissance du moteur et le nombre de places.Capital, 12/06/2019, « Assurance voiture sans permis : tarif et obligation »
Problème, ce dernier n'a pas immatriculé aux régimes général et complémentaire de la sécurité sociale des vétérinaires sanitaires et versé les cotisations correspondantes aux caisses de retraite.Ouest-France, Marion DUBOIS, 10/05/2021
Il a réussi à prendre la fuite à pieds, laissant derrière lui un véhicule non immatriculé.Ouest-France, Mickaël LOUÉDEC, 12/03/2021
Il en va de même d'autres actes préparatoires à la vente d'un immeuble immatriculé, notamment, un pacte de préférence portant sur un immeuble immatriculé.Droit et ville, 2010, Boubacar Diallo (Cairn.info)
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