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immatriculés

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Sentences with the word immatriculés

Cependant, dans le cas de trois convois, on connaît aussi bien le nombre des arrivants que celui des immatriculés.Le Monde Juif, 1983, Georges Wellers (Cairn.info)
Lorsqu'une personne a un accident dans son propre pays avec un véhicule immatriculés dans un autre pays, il n'y a pas de problème.Europarl
A l'inverse, moins de 5 % des navires en règle sont immatriculés dans des places offshore.Capital, 19/08/2018, « Les paradis fiscaux : un enfer pour l'environnement »
Avec 651.800 véhicules immatriculés (voitures particulières et utilitaires confondus), le groupe a enregistré sa meilleure performance depuis 5 ans.Capital, 14/01/2017, « Dacia, la marque qui change sans changer »
Tous les véhicules qui passent entre ses mains, qu'ils soient dispensés (immatriculés avant 1960) ou pas, passent au contrôle.Ouest-France, Stéphanie SÉJOURNÉ-DUROY, 14/05/2018
Mais de nombreux problèmes subsistent notamment dans le cas de véhicules importés ou immatriculés avant 2008.Capital, 11/06/2018, « Cartes grises : le calvaire continue pour les automobilistes »
Pour d'autres (4 convois), seul est connu le nombre des immatriculés.Le Monde Juif, 1983, Georges Wellers (Cairn.info)
En 2019, le chiffre d'affaires moyen des autoentrepreneurs immatriculés en 2014 s'élevait à 15 800 €.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 21/09/2021
Pour les épaves de tracteurs ou autres véhicules immatriculés, fournir la carte grise barrée et un certificat de non-gage.Ouest-France, 27/02/2015
Ils ne représentent pourtant encore qu'1,3 % de tous les véhicules immatriculés.Europarl
Des petits malins l'ont bien compris, qui proposent aux entrepreneurs fraîchement immatriculés de débourser des sommes inouïes pour figurer dans un annuaire professionnel.Capital, 27/10/2017, « Entrepreneurs, faites du bruit ! »
Ce nombre est égal à la différence entre celui des immatriculés qui ont échappé aux chambres à gaz et les survivants.Le Monde Juif, 1983, Georges Wellers (Cairn.info)
Tant que vous ne serez pas immatriculés, vous n'écrirez pas.Le monde juif, 1991 (Cairn.info)
Car les artisans sont, au surplus, immatriculés aux chambres de métiers.Pouvoirs, 2013, Pierre Avril, Jean Gicquel (Cairn.info)
Cet arrêt suscite ainsi une discussion essentielle sur la détermination des contours du formalisme des contrats relatifs aux immeubles immatriculés.Droit et ville, 2010, Boubacar Diallo (Cairn.info)
Rarement immatriculés, peu sécurisés et difficilement identifiables une fois repeints, ils sont prisés de la délinquance organisée, qui les revend sans trop de risque judiciaire.Capital, 21/02/2017, « Géolocalisation, tous fliqués ou mieux protégés ? »
Jusqu'à aujourd'hui, ce système de paiement concerne les transactions de tous les véhicules immatriculés : les voitures, les deux roues et aussi les bateaux.Capital, 17/05/2017, « Ventes de voitures d'occasion : ces solutions qui sécurisent les… »
En effet, quelques convois de ces derniers ont été admis intégralement au camp, mais ils n'étaient pas immatriculés.Le Monde Juif, 1983, Georges Wellers (Cairn.info)
Ces centres accueillent tous les véhicules nouvellement immatriculés et ceux âgés de plus de 42 mois.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2007, François D’Onghia, Nicole Dubois, Patricia Delhomme (Cairn.info)
On dénombre onze négociants en électricité actifs (même si plus de 60 sont immatriculés).Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
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