imposés
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Masculin pluriel de imposé ( adjectif )
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Sentences with the word imposés
Mais des quotas de production, imposés au nom de l'écologie car l'extraction de ces métaux est particulièrement polluante, sont toujours en vigueur.Ouest-France, 22/05/2019
C'est en remplissant les devoirs étroits imposés à la profession du magistrat, qu'il fait l'acte du citoyen.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Respectez les dates et ne prélevez que des espèces autorisées selon les quotas imposés et aux tailles de capture réglementaires.Géo, 29/05/2009, « La mer dans tous ses états »
Si les revenus 2018 sont inférieurs à ceux touchés lors de la meilleure des trois années précédentes (2015, 2016, 2017), ils ne seront pas imposés.Capital, 26/09/2018, « Joueurs de poker, vous ne pourrez pas bluffer le fisc »
Ces succès nous ont imposés comme un élément incontournable du monde de l'endurance.Ouest-France, Bertrand JEANJEAN, 03/12/2020
Les contribuables fortement imposés peuvent facilement se laisser tenter par des placements promettant une belle carotte fiscale.Capital, 15/10/2021, « Défiscalisation : des réductions d'impôt élevées, mais une vraie prise… »
Cette distinction est-elle toujours bien légitime alors que les critères de gestion issus du monde industriel se sont imposés dans les administrations françaises.Savoirs, 2017, Jean-Yves Robin, Benoît Raveleau (Cairn.info)
Entre petits rituels et exercices imposés, voici comment voici comment vont se dérouler ses derniers préparatifs avant la mission.Ouest-France, 19/04/2021
C'est le principe des fours micro-ondes, et c'est pourquoi des seuils de puissance sont imposés aux portables.Ouest-France, 21/10/2019
Ces événements n'ont pas été imposés ou prescrits par un règlement parlementaire, mais bien inspirés par le cœur et les émotions des citoyens.Europarl
Au-delà de ce délai, les revenus sont imposés selon le barème progressif de l'impôt italien.Capital, 31/01/2019, « Italie : nouvel eldorado fiscal pour les retraités français ? »
Des salaires minimums peuvent actuellement être imposés par extension d'accords salariaux de branche.Études économiques de l'OCDE, 2008 (Cairn.info)
Cette réduction doit être significative au regard de seuils imposés par la réglementation.Responsabilité et environnement, 2014 (Cairn.info)
D'une part, l'obligation de demeurer dans des locaux imposés par l'employeur commande la qualification de travail effectif.Travailler, 2016, Cyril Wolmark (Cairn.info)
Du côté des promoteurs privés, les dossiers présentés sont eux aussi hors critères, principalement parce qu'ils dépassent les plafonds de prix imposés par le règlement.Politix, 2013, Hélène Steinmetz (Cairn.info)
À l'inverse, il arrive plus rarement que des frontaliers soient imposés dans le pays d'emploi.Capital, 01/09/2020, « Travailleurs frontaliers : le télétravail ne remet pas en cause… »
Les autres détiennent au moins trois biens immobiliers et sont imposés, en moyenne, à hauteur de 1.606 euros.Capital, 21/10/2021, « Taxe foncière : ce qu’elle vous coûte, département par département »
Compte tenu des impératifs imposés par le nouveau plan local d'urbanisme, cette baisse se confirmera vraisemblablement les prochaines années.Ouest-France, 17/01/2020
Une situation qui concerne principalement les ménages peu ou pas imposés.Ouest-France, 10/06/2020
Cette fortune représente une somme considérable puisque, sur environ 1600 contribuables, seuls sept sont imposés pour un total supérieur à 400 florins.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2010, Sandro Guzzi-Heeb, Christine Payot (Cairn.info)
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