imprévision
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Sentences with the word imprévision
Cet arrêt rejette sans ambiguïté possible la théorie de l'imprévision en droit privé.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
On reconnaît ici l'esprit de la théorie de l'imprévision.Revue du droit public, 2020, Stéphanie Douteaud (Cairn.info)
Le lien entre la rationalité limitée et la rationalité procédurale est riche d'enseignements pour notre étude de la théorie de l'imprévision.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
L'admission de la théorie de l'imprévision pour les contrats relationnels constituerait sans doute une évolution souhaitable et prudente.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
Je fus fort bien accueilli, mais, quelque prudent que l'on soit, il y a toujours des imprévisions.Eugène-François Vidocq (1775-1857)
Selon que les marchés ou concessions sont administratifs ou non, le régime de l'imprévision divergera.Revue du droit public, 2017, Pierre Delvolvé (Cairn.info)
Le changement de circonstances fait évidemment référence à la théorie de l'imprévision.Revue du droit public, 2017, Pierre Delvolvé (Cairn.info)
Bon à savoir : une clause d'imprévision est fortement recommandée.Capital, 10/01/2022, « Joint-venture : définition, objectifs et création »
Les grands aéroports régionaux, dans leur contrat de concession, ont une clause d'imprévision.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 29/05/2020
Si le problème posé par l'inflation a beaucoup perdu en acuité, le problème de l'imprévision n'est pas pour autant devenu caduc.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
La réponse en termes absolus doit être forcément négative si nous tenons compte de l'imprévision et de la gratuité avec laquelle l'eros fait irruption.Diogène, 2003, Rafael Argullol (Cairn.info)
On a bien vu dans le passé des responsables publics mis en cause pour leur imprévision.Journal du Droit des Jeunes, 2005, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
La théorie de l'imprévision propose de modifier le contrat de manière à soulager le créancier surchargé par les circonstances.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
Le niveau d'imprévision des entrées s'est accru rendant difficile l'évaluation de la charge de travail.GRH, 2012, Sébastien Mainhagu (Cairn.info)
Le poids s'est accentué, avec la sédentarité et la malnutrition des classes difficiles, les revenus irréguliers et l'imprévision du lendemain.Spirale, 2003, Jean-Louis Olive (Cairn.info)
Il n'y avait guère de place, dans ce cadre conceptuel, pour une théorie de l'imprévision.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2016, Jérémie Van Meerbeeck (Cairn.info)
Révision triennale et révision pour imprévision pourraient ainsi se compléter en fonction des circonstances.Droit et ville, 2017, Laurent Izac (Cairn.info)
La crise a été l'occasion de consacrer l'imprévision en droit guinéen pour le rendre plus résilient.Revue de la recherche juridique, 2022, Francis-Olivier Nowoayé Agboka (Cairn.info)
On retrouve ainsi la question de l'acceptation des risques contractuels évoquée à propos de l'imprévision.Droit et ville, 2017, Laurent Izac (Cairn.info)
Toutefois, cette absence de lien univoque est davantage sensible dans les affaires en sujétions imprévues que dans les espèces soulevant un moyen tiré de l'imprévision.Revue Internationale de Droit Economique, 2005, Thierry Kirat, frédéric marty, laurent vidal (Cairn.info)
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