imprévision
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Sentences with the word imprévision
Le niveau d'imprévision des entrées s'est accru rendant difficile l'évaluation de la charge de travail.GRH, 2012, Sébastien Mainhagu (Cairn.info)
L'admission de la théorie de l'imprévision pour les contrats relationnels constituerait sans doute une évolution souhaitable et prudente.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
Qu'en est-il de l'articulation de ces régimes spéciaux de révision avec le mécanisme général institué par l'article 1195 au titre de l'imprévision ?Droit et ville, 2017, Laurent Izac (Cairn.info)
On retrouve ainsi la question de l'acceptation des risques contractuels évoquée à propos de l'imprévision.Droit et ville, 2017, Laurent Izac (Cairn.info)
Je fus fort bien accueilli, mais, quelque prudent que l'on soit, il y a toujours des imprévisions.Eugène-François Vidocq (1775-1857)
Le lien entre la rationalité limitée et la rationalité procédurale est riche d'enseignements pour notre étude de la théorie de l'imprévision.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
De quoi ajouter du flou à l'imprévision budgétaire.Revue française de finances publiques, 2018, Romain Leatham (Cairn.info)
Bon à savoir : une clause d'imprévision est fortement recommandée.Capital, 10/01/2022, « Joint-venture : définition, objectifs et création »
Les grands aéroports régionaux, dans leur contrat de concession, ont une clause d'imprévision.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 29/05/2020
La crise a été l'occasion de consacrer l'imprévision en droit guinéen pour le rendre plus résilient.Revue de la recherche juridique, 2022, Francis-Olivier Nowoayé Agboka (Cairn.info)
Révision triennale et révision pour imprévision pourraient ainsi se compléter en fonction des circonstances.Droit et ville, 2017, Laurent Izac (Cairn.info)
Il n'y avait guère de place, dans ce cadre conceptuel, pour une théorie de l'imprévision.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2016, Jérémie Van Meerbeeck (Cairn.info)
Il convient d'ajouter à ces critères celui de la négociation préalable à la conclusion du contrat, potentielle source d'imprévision budgétaire à long terme.Revue française de finances publiques, 2018, Romain Leatham (Cairn.info)
Le poids s'est accentué, avec la sédentarité et la malnutrition des classes difficiles, les revenus irréguliers et l'imprévision du lendemain.Spirale, 2003, Jean-Louis Olive (Cairn.info)
Cet arrêt rejette sans ambiguïté possible la théorie de l'imprévision en droit privé.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
La théorie de l'imprévision propose de modifier le contrat de manière à soulager le créancier surchargé par les circonstances.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
Consécration de la révision pour imprévision, interdiction des contrats perpétuels : tout n'est-il pas fait pour que rien ne dure ?Revue Droit et Littérature, 2017, Nicolas Dissaux (Cairn.info)
Sans être toutefois spécialement cité par cette jurisprudence, le cas d'imprévision s'appliquait aux concessions d'eau.Entreprises et histoire, 2002, Alain Jacquot (Cairn.info)
L'imprévision des systèmes de santé n'a pas été une spécificité latinoaméricaine.Cités, 2020, Danilo Martuccelli (Cairn.info)
Toutefois, cette absence de lien univoque est davantage sensible dans les affaires en sujétions imprévues que dans les espèces soulevant un moyen tiré de l'imprévision.Revue Internationale de Droit Economique, 2005, Thierry Kirat, frédéric marty, laurent vidal (Cairn.info)
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