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incorporels

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Sentences with the word incorporels

Il en va de même des actifs incorporels relatifs à sa souveraineté parmi lesquels le droit de lever l'impôt.Revue française d'administration publique, 2016, Sébastien Kott (Cairn.info)
Dans le domaine de l'électronique de loisir ou grand public, il est de plus en plus fréquent qu'un produit contienne des logiciels ou d'autres services incorporels.Europarl
La garantie peut porter sur des biens immobiliers, de l'équipement, des véhicules et des biens incorporels tels que logiciels ou marques, etc.Capital, 26/11/2020, « Dette senior : caractéristiques et exemples »
Je suis convaincu que nos âmes, dans leur enveloppe charnelle, communiquent avec les esprits incorporels, habitants du monde invisible et en reçoivent des clartés.Daniel Defoe (1661-1731), traduction Petrus Borel (1809-1859)
D'une part, que l'endettement est décroissant avec la proportion d'actifs incorporels étant donné que leur caractère intangible présente des difficultés de redéploiement.Réseaux, 2001, Valérie Fernandez, Jean-Sébastien Lantz (Cairn.info)
Parmi les réformes, il devra y avoir une plus grande utilisation des mécanismes modernes de financement, parmi lesquels les capitaux incorporels et à risques.Europarl
Items 1 et 2 : deux items concernent les éléments incorporels non activés.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2006, Corinne Bessieux Ollier (Cairn.info)
Cette limite n'est en revanche pas pertinente pour des saisies de droits incorporels, au premier rang desquels les créances.Revue critique de droit international privé, 2021, Gilles Cuniberti (Cairn.info)
Cette tendance s'explique en grande partie par la place prépondérante occupée par les éléments incorporels chez les entités cibles.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2011, Frédérique Dejean, Gérald Naro (Cairn.info)
Le projet prévoit la saisie, le gel et ensuite la confiscation, par le biais de décisions judiciaires, des biens corporels et incorporels, mobiliers et immobiliers provenant de l'exercice d'activités illicites.Europarl
Au-dessus du corps cesse le corps ; les éléments seraient donc incorporels et tomberaient dans la matière première ; comment seraient-ils alors l'air, l'eau ou le feu ?Charles de Rémusat (1797-1875)
Cette absence de reconnaissance au bilan de nombreux incorporels se traduit par une asymétrie d'information.La Revue des Sciences de Gestion, 2017, Gaëlle Lenormand, Lionel Touchais (Cairn.info)
Inversement, dans le cadre d'une union, l'évaluation prend en compte la valeur de réalisation, qui s'avère très faible en ce qui concerne les actifs incorporels.Gérer et comprendre, 2015, Karine Fabre, Pierre Labardin (Cairn.info)
Ce résultat peut s'expliquer par le poids important des actifs incorporels liés à la technologie dans le bilan des cibles appartenant au secteur industriel.Revue française de gestion, 2010, Inès Bouden (Cairn.info)
Ces préoccupations laissent présager un retraitement important dans le domaine des actifs incorporels.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2007, Corinne Bessieux-Ollier, Élisabeth Walliser (Cairn.info)
Ces biens peuvent être corporels ou incorporels, mobiliers ou immobiliers.Capital, 20/08/2019, « Fiducie : définition et règles »
Si le nantissement s'applique sur les biens incorporels (le fonds de commerce, par exemple) et l'hypothèque sur les biens immobiliers, le créateur doit souvent fournir en plus une caution personnelle.Capital, 27/02/2017, « Prêt bancaire pour une création d'entreprise »
Ils permettent d'identifier les pratiques d'évaluation et les pratiques de publication d'informations des incorporels par les entreprises.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2006, Corinne Bessieux Ollier (Cairn.info)
En termes comptables, trois grands postes décrivent les types d'investissements : investissements corporels, investissements incorporels et investissements financiers.Culture chiffres, 2013, Valérie Deroin (Cairn.info)
Ils possèdent des droits incorporels sur les objets, mais pas les objets eux-mêmes, ceux-ci demeurant la propriété inaliénable des humains qui composent le réseau d'interdépendance.Revue du Mauss, 2001, Frédéric Vandenberghe (Cairn.info)
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