indemnisant

À cette époque le pollueur compensait déjà les dommages, en indemnisant les voisins.Vacarme, 2013, Thibault Henneton, Joseph Confavreux (Cairn.info)

Alors, il est clair qu'il faut prévoir une réglementation indemnisant le consommateur.Europarl

Les subventions salariales se sont révélées particulièrement propices à l'intégration des immigrés, en indemnisant les employeurs pour l'absence de capital humain propre au pays et une maîtrise limitée du danois.Études économiques de l'OCDE, 2016 (Cairn.info)

Un système, censé responsabiliser ceux qui le financent et qui n'atteint pas cet objectif tout en indemnisant de manière insuffisante ceux qu'il devrait protéger, est-il viable à long terme ?Revue Française des Affaires sociales, 2008, Augustin Emane (Cairn.info)

Elle contribue aussi au soutien du tissu associatif en indemnisant les collectes.Ouest-France, 21/03/2021

Le principe initial était d'y interdire toute construction, et même de démolir celles qui s'y trouvaient en les indemnisant : 1 500 logements étaient ainsi condamnés, plus d'autres installations.Tous urbains, 2017, Jean-Michel Roux (Cairn.info)

Le législateur ne s'y est pas trompé en indemnisant étrangement l'inquiétude suscitée par l'image plutôt que la seule exposition.Raison présente, 2020, Didier Sicard (Cairn.info)

Elle a permis de se tirer d'un mauvais pas tout en indemnisant l'enfant.Journal Français de Psychiatrie, 2003, Henri Leclerc (Cairn.info)

Soit il décide d'accéder en indemnisant le preneur, soit il demande la remise en l'état des locaux aux frais du preneur.Droit et ville, 2012, Boubacar Diallo (Cairn.info)