indemnisées
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Sentences with the word indemnisées
Dans le régime de base, certaines périodes de chômage non indemnisées sont aussi prises en compte lorsqu'elles succèdent immédiatement à une période de chômage indemnisée.Capital, 15/01/2010, « L'impact du chômage sur votre future retraite »
Les victimes du stalinisme et de l'insurrection de 1956 ont reçu l'assurance d'être indemnisées.L'Europe en formation, 2018, Jean-Pierre Gouzy (Cairn.info)
L'audience aura tout de même permis aux victimes de se faire écouter et d'être indemnisées, pour celles qui n'ont pas été remboursées par les assurances.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 24/02/2023
Les personnes indemnisées ont droit à la réparation intégrale du préjudice moral et matériel subi.Archives de politique criminelle, 2002, Christine Lazerges (Cairn.info)
Il n'empêche, certaines périodes de chômage non indemnisées peuvent toutefois être retenues.Capital, 07/09/2015, « Retraite : le chômage non indemnisé mieux pris en compte »
Pour construire ces lignes non rentables, les compagnies sont indemnisées selon des règles comptables particulièrement complexes.Entreprises et histoire, 2012, David Le Bris (Cairn.info)
De même, il est fantaisiste de suggérer que les compagnies aériennes pourront être indemnisées par des tiers.Europarl
Toutefois, celles qui le souhaitent pourront s'arrêter et être indemnisées.Capital, 01/04/2021, « Les assistantes maternelles pourront bien garder les enfants pendant le… »
Dans la fonction publique hospitalière, moins de 30 % des heures supplémentaires sont indemnisées.Capital, 28/10/2020, « Fonction publique : la bombe à retardement des heures supplémentaires »
Les conclusions de cette enquête publique permettront au préfet de prendre éventuellement un arrêté de mise en servitudes, lesquelles seront, bien sûr, indemnisées.Nouvelle Fondation, 2007, Christophe Bouneau, Michel Derdevet, Jacques Percebois (Cairn.info)
Sont ainsi indemnisées les pertes de rémunération cumulées et corrigées des situations professionnelles longtemps bloquées sans justification.Travail et emploi, 2016, Nicolas Hatzfeld (Cairn.info)
En outre, certaines garanties s'arrêtent à partir d'un certain âge : en cas d'hospitalisation accidentelle, les personnes de plus de 85 ans ne sont pas indemnisées.Ouest-France, Arthur QUENTIN, 15/12/2023
Pour que ces périodes soient comptées, il faut qu'elles soient indemnisées par une allocation.Ouest-France, Maxime FETTWEIS, 02/05/2023
Certaines victimes seront indemnisées, d'autres ont engagé une procédure au civil pour obtenir réparation.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 22/12/2023
Trop d'entreprises abusent de la permittence qui consiste à alterner des contrats courts avec des périodes de chômage indemnisées estime le gouvernement.Ouest-France, Patrice MOYON, 18/02/2021
Ce qui permettrait aux victimes d'être indemnisées plus de huit ans après les faits.Ouest-France, Nicolas CARNEC, 29/01/2020
Rappelons simplement que seules les pratiques allant au-delà des exigences réglementaires peuvent être indemnisées dans ce cadre.Économie rurale, 2009, Christel Bosc, Isabelle Doussan (Cairn.info)
En effet, les deux semaines supplémentaires de congé pathologique sont indemnisées comme le congé de maternité.Capital, 09/11/2020, « Congé pathologique : conditions et durée »
Schéma plus favorable avec l'assurance tous risques : les réparations du véhicule sont alors indemnisées à 100 %.Capital, 02/04/2015, « Assurance auto : conseils pour être bien indemnisé »
Toutes les pertes pécuniaires et non pécuniaires résultant directement de dommages subis seront indemnisées.Europarl
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