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indemnisés

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Sentences with the word indemnisés

Les passagers d'une voiture assurés au tiers seront, en revanche, couverts et indemnisés.Capital, 14/01/2019, « Assurance au tiers : définition, couverture et prix »
Et on ne peut que l'approuver : elle permettra à ces accompagnateurs d'être indemnisés sans faute s'ils devaient être victimes d'un préjudice durant cette activité.Civitas Europa, 2018, Laurent Seurot (Cairn.info)
L'occasion de se demander comment sont indemnisés les joueurs à la sécurité sociale.Ouest-France, Jean-Baptiste MAÎTRE, 16/12/2021
Ils doivent être indemnisés de la suppression de leur fonction.Les Cahiers de la Justice, 2013, Julien Lapointe (Cairn.info)
Mais contrairement à l'allocation chômage classique, les travailleurs indépendants ne cotisent pas pour être indemnisés.Capital, 08/04/2021, « Allocation chômage des indépendants : ce rapport parlementaire qui veut… »
À la fin de l'année 2013, trois ans après le vote de la loi, seuls onze vétérans ont été indemnisés sur 840 dossiers déposés.Revue française de sociologie, 2018 (Cairn.info)
Les réclamants étaient peu intéressants, et d'ailleurs ils avaient été indemnisés.Adolphe Thiers (1797-1877)
Si l'enfant qui a bénéficié de votre générosité est d'accord pour que ses frères et sœurs soient indemnisés, réalisez une donation-partage de votre vivant.Capital, 15/06/2013, « Aider financièrement l'un de ses enfants sans désavantager les autres »
En outre, les dommages matériels causés par une personne non identifiée ne sont indemnisés que s'il y a également des dommages corporels.Capital, 03/06/2014, « Assurance auto : trois réflexes méconnus pour bien gérer votre… »
Il faut en inférer, notamment, que ne seront plus aussi bien indemnisés les salariés ayant une très grande ancienneté dans les très grandes entreprises.Le Droit Ouvrier, 2015, Cyril Wolmark (Cairn.info)
En cas d'accident du travail, ils ne sont pas indemnisés par l'employeur et, bien souvent, ils sont également abandonnés par l'agence de sous-traitance.Chronique Internationale de l'IRES, 2016, Vicki Crinis (Cairn.info)
En revanche, les chômeurs seront indemnisés plus longtemps : quatorze mois en moyenne contre onze mois actuellement.Ouest-France, Aline GÉRARD, 17/04/2021
Est-ce que les demandeurs d'emploi qui bénéficieront de cette formation seront toujours indemnisés ?Ouest-France, Flora GELOT, 23/11/2017
Ils seront indemnisés le temps des travaux, pour compenser les pertes de récolte engendrées.Ouest-France, Marie MERDRIGNAC, 09/10/2021
Et huit jeunes étudiants architectes acceptent de venir mettre la main à la pâte, comme stagiaires indemnisés dans le cadre d'une convention.Ouest-France, Clémence HOLLEVILLE, 09/09/2013
L'occasion de se poser la question : comment sont indemnisés les joueurs à la sécurité sociale, en cas d'accident de travail ?Ouest-France, Jean-Baptiste MAÎTRE, 16/12/2021
Il va donc emprunter massivement, et les propriétaires seront indemnisés au moyen de ces obligations émises au taux d'intérêt courant.L'Économie Politique, 2011, Jean-Pierre Potier (Cairn.info)
Les biens à usage professionnel se trouvant à un domicile au moment de la catastrophe ne sont pas indemnisés au titre de la garantie.Capital, 08/10/2019, « Catastrophe technologique : définition et assurance »
Les dommages matériels sont indemnisés si vous êtes assuré tous risques ou avez souscrit une garantie dommages tous accidents.Capital, 03/06/2014, « Assurance auto : trois réflexes méconnus pour bien gérer votre… »
Mais la nouvelle directive ne peut interdire l'importation de plasma provenant de donneurs indemnisés.Europarl
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Géraldine Moinard 09/01/2025
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