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indemnisés

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Sentences with the word indemnisés

Les piégeurs sont indemnisés en fonction du nombre de nuisibles capturés.Ouest-France, 05/02/2021
Mais la nouvelle directive ne peut interdire l'importation de plasma provenant de donneurs indemnisés.Europarl
Mais contrairement à l'allocation chômage classique, les travailleurs indépendants ne cotisent pas pour être indemnisés.Capital, 08/04/2021, « Allocation chômage des indépendants : ce rapport parlementaire qui veut… »
Les biens à usage professionnel se trouvant à un domicile au moment de la catastrophe ne sont pas indemnisés au titre de la garantie.Capital, 08/10/2019, « Catastrophe technologique : définition et assurance »
Cela concernera 94 % des demandeurs d'emploi indemnisés, soit 2,4 millions de personnes.Ouest-France, 29/06/2021
Les dommages matériels sont indemnisés si vous êtes assuré tous risques ou avez souscrit une garantie dommages tous accidents.Capital, 03/06/2014, « Assurance auto : trois réflexes méconnus pour bien gérer votre… »
Concernant les salariés en emploi direct, les frais de transport ne sont pas indemnisés et les temps de déplacement ne sont pas rémunérés.La Revue de l'Ires, 2013, François-Xavier Devetter, Djamel Messaoudi (Cairn.info)
Les 17 000 moniteurs de ski y seront eux aussi indemnisés.Ouest-France, Julia TOUSSAINT, 11/12/2020
En revanche, les chômeurs seront indemnisés plus longtemps : 14 mois en moyenne contre 11 mois actuellement.Ouest-France, Aline GÉRARD, 30/09/2021
Les réclamants étaient peu intéressants, et d'ailleurs ils avaient été indemnisés.Adolphe Thiers (1797-1877)
Les passagers d'une voiture assurés au tiers seront, en revanche, couverts et indemnisés.Capital, 14/01/2019, « Assurance au tiers : définition, couverture et prix »
De plus, nous supposons que les chômeurs indemnisés peuvent devenir non indemnisés au taux s ?Revue d'économie politique, 2006, Solenne Tanguy (Cairn.info)
D'autre part, accidents et maladies professionnelles devaient être repérés dans des grilles pour pouvoir être indemnisés.Marché et organisations, 2021, Pierre-Yves Gomez (Cairn.info)
Comme il n'était pas facile de réunir toutes ces conditions, la plupart des dommages causés par des actes administratifs ne pouvaient donc être indemnisés.Revue française d'administration publique, 2013, Krzysztof Wojtyczek (Cairn.info)
Cette politique a également pour effet d'accroître le nombre de chômeurs non indemnisés.Revue économique, 2007, Sébastien Ménard (Cairn.info)
Si l'enfant qui a bénéficié de votre générosité est d'accord pour que ses frères et sœurs soient indemnisés, réalisez une donation-partage de votre vivant.Capital, 15/06/2013, « Aider financièrement l'un de ses enfants sans désavantager les autres »
En outre, les dommages matériels causés par une personne non identifiée ne sont indemnisés que s'il y a également des dommages corporels.Capital, 03/06/2014, « Assurance auto : trois réflexes méconnus pour bien gérer votre… »
Des essais qui sont réalisés sur des volontaires qui sont indemnisés.Ouest-France, Samuel NOHRA, 23/04/2020
La femme et les deux enfants de la victime, parties civiles, seront indemnisés ultérieurement.Ouest-France, 20/04/2021
Cette étude propose de rendre compte de la diversité des parcours des intermittents du spectacle indemnisés au titre de ces annexes.Culture chiffres, 2020, Sabina Issehnane, Wided Merchaoui (Cairn.info)
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