instaurés
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Sentences with the word instaurés
Un conseil des jeunes et un conseil des aînés ont été instaurés.Ouest-France, Matthieu MARIN, 17/01/2020
Vous connaissez tous les contrôles techniques réguliers instaurés pour les voitures.Europarl
Pour compenser l'effort demandé, un nouvel échelon d'ancienneté et des majorations salariales en fin de carrière ont été instaurés.Capital, 06/09/2021, « Suppression des régimes spéciaux de retraite : combien pourrait rapporter… »
Enfin, de nouveaux droits, des pouvoirs réels des travailleurs, de leurs syndicats et plus généralement des citoyens doivent être instaurés.Europarl
Le lièvre bénéficie aussi du recul du renard, ainsi que des quotas de chasse instaurés ces dernières décennies.Ouest-France, Tony LE PENNEC, 28/09/2017
Des chauffeurs ont décidé de ne plus appliquer les forfaits, à prix fixe, instaurés en mars 2016.Capital, 24/12/2019, « Des tarifs deux à trois fois plus élevés pour rejoindre… »
Des tarifs à la pièce ont été instaurés pour permettre au travailleur moyen de gagner le salaire courant.Politique américaine, 2013, Susan Martin, Anne Gaborit (Cairn.info)
Les quotas laitiers, instaurés en 1984 et abolis officiellement en 2015 (mais allégés dès 2008), ont longtemps maintenu un statu quo dans les campagnes.Ouest-France, 23/02/2021
Le règlement, les droits et obligations seront instaurés par la fédération en vertu du code de l'environnement.Ouest-France, 24/09/2021
Un contrepoids politique, un contrôle démocratique doivent être instaurés.Europarl
Les impôts locaux ont été instaurés pour financer le budget des collectivités territoriales et principalement des communes.Capital, 23/11/2018, « Impôts locaux : quels sont-ils ? »
Ceux-ci, dont certains ont été instaurés par la loi du 3 juin 2016, se révèlent très attentatoires à la vie privée des personnes.RSC, 2019, Philippe Collet (Cairn.info)
De plus, toutes les commissions permanentes participent au contrôle sur les nominations aux fonctions et emplois publics instaurés par la révision de 2008.Revue française de droit constitutionnel, 2019, Rym Fassi-Fihri (Cairn.info)
Des appels hebdomadaires aux familles ont été instaurés dès le 17 mars.Contraste, 2021, Valérie Garraud, Danielle Masson, Nathalie Varène (Cairn.info)
Du côté soviétique, les contacts instaurés sont un moyen de propagande afin de présenter un visage cultivé et modéré.Vingtième siècle, 2011 (Cairn.info)
Si de nouveaux dispositifs de formation sont instaurés, les métiers actuellement en tension auront naturellement moins de problèmes de recrutement.Capital, 10/03/2022, « Les métiers qui recruteront le plus dans les dix prochaines… »
Des quotas sont instaurés par zone hydrologique, et les compteurs d'eau font leur apparition dans les champs.Ça m'intéresse, 19/10/2021, « Changement climatique : comment lutter contre la sécheresse ? »
Des plafonds d'accueil et des mesures spécifiques ont été instaurés pour respecter les protocoles sanitaires.Ouest-France, Milan DERRIEN, 16/07/2021
Pour cela, des plafonds de prix seront instaurés à partir du 1er avril 2019, complétés en 2020 et 2021.Ouest-France, 13/06/2018
Des systèmes de contre-pouvoir peuvent être instaurés ou se constituer naturellement.Le Journal des psychologues, 2017, Pierre Soustre (Cairn.info)
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