institua
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Sentences with the word institua
Une loi du 15 juillet 1893 institua l'assistance médicale gratuite.Études sur la mort, 2016, Nicolas Naïditch (Cairn.info)
Enfin, on institua une commission d'inspection aux subsistances, pour vérifier l'état des denrées, constater les fraudes, et les punir.Adolphe Thiers (1797-1877)
Il institua donc des lois somptuaires pour réglementer le port des bijoux et habits précieux.Capital, 12/06/2015, « La fabuleuse histoire du luxe »
Auguste, dans le nouvel ordre de choses qu'il institua, poussa la réforme plus loin, et les détruisit presque toutes.Jacques Bins de Saint-Victor (1772-1858)
Il institua également une commission d'enquête chargée de mener une investigation sur la formation des prix dans le secteur.L'Économie Politique, 2005, Stéphanie Laguérodie (Cairn.info)
Elle institua une administration nationale et une diète composée des députés de chaque ville et de chaque village.André Le Glay (1785-1863)
L'impôt sur le revenu progressif créé en 1914 institua des dégrèvements d'impôts pour les chefs de famille nombreuse.Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2018, Rémi Pellet, Henri Sterdyniak (Cairn.info)
Il mit au point la théorie de la frontier qu'il institua comme le cadre de la formation du tempérament américain et de la démocratie.Revue française d'études américaines, 2006, Cynthia Ghorra-Gobin (Cairn.info)
Puis, à partir de 1904, un décret institua un recrutement militaire par engagements volontaires de deux à quatre ans et par réengagements.Humanisme, 2014, Danielle Domergue-Cloarec (Cairn.info)
Il effaça les noms des factions ; il institua un sénat de quatre cents sénateurs pris dans toutes familles nobles ou plébéiennes, mais considérées et propriétaires.Alphonse de Lamartine (1790-1869)
Il fit beaucoup de règlements utiles, institua des écoles de pilotage, d'artillerie de marine et publia un code maritime complet.Hyacinthe Corne (1802-1887)
Il institua une administration impériale au centre de laquelle se trouvait le consilium et maîtrisait dès lors l'interpretatio.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2018, Philippe Ropenga (Cairn.info)
Il institua le principe de commissions extramunicipales ainsi que la création d'un corps de fonctionnaires locaux.Hérodote, 2001, Cynthia Ghorra-Gobin (Cairn.info)
La révolution cubaine constitua à l'évidence une rupture majeure du fait de l'image de nouveaux possibles qu'elle institua.Problèmes d'Amérique latine, 2016, Gilles Bataillon (Cairn.info)
La procédure accomplie par le premier roi capétien institua une tradition.Le Moyen Age, 2008, Rolf Grosse (Cairn.info)
Ce prince institua des écoles dans lesquelles la musique tenait une place importante, et constitua l'enseignement musical.Henri Lavoix (1846-1897)
Les conférences qu'il institua chez lui devinrent peu à peu un conseil régulier.Joseph Bertrand (1822-1900)
En 961, le gouvernement accentua la répression du commerce illégal et institua plus tard la vente forcée.Revue historique, 2006, Jean-Claude Hocquet (Cairn.info)
Son médecin-chef y institua dès son ouverture un emploi du temps et un règlement intérieur en propre.Sociétés & Représentations, 2021, Véronique Fau-Vincenti (Cairn.info)
Le traité institua des réunions ministérielles régulières, au cours desquelles un large éventail de questions bilatérales, régionales, mondiales étaient examinées.Vingtième siècle, 2010, James Curran (Cairn.info)
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