institua
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Sentences with the word institua
Il fit beaucoup de règlements utiles, institua des écoles de pilotage, d'artillerie de marine et publia un code maritime complet.Hyacinthe Corne (1802-1887)
La révolution cubaine constitua à l'évidence une rupture majeure du fait de l'image de nouveaux possibles qu'elle institua.Problèmes d'Amérique latine, 2016, Gilles Bataillon (Cairn.info)
Le traité institua des réunions ministérielles régulières, au cours desquelles un large éventail de questions bilatérales, régionales, mondiales étaient examinées.Vingtième siècle, 2010, James Curran (Cairn.info)
Une autre étape importante fut franchie avec la loi du 9 septembre 2002 qui institua la juridiction de proximité.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, Etienne Vergès (Cairn.info)
Il institua donc des lois somptuaires pour réglementer le port des bijoux et habits précieux.Capital, 12/06/2015, « La fabuleuse histoire du luxe »
Il institua un enseignement de langue et de culture régionale à tous les niveaux : école élémentaire, collège et lycée.Ethnologie française, 2003, Marie-Noële Denis (Cairn.info)
Il effaça les noms des factions ; il institua un sénat de quatre cents sénateurs pris dans toutes familles nobles ou plébéiennes, mais considérées et propriétaires.Alphonse de Lamartine (1790-1869)
Ce prince institua des écoles dans lesquelles la musique tenait une place importante, et constitua l'enseignement musical.Henri Lavoix (1846-1897)
Les conférences qu'il institua chez lui devinrent peu à peu un conseil régulier.Joseph Bertrand (1822-1900)
Puis, à partir de 1904, un décret institua un recrutement militaire par engagements volontaires de deux à quatre ans et par réengagements.Humanisme, 2014, Danielle Domergue-Cloarec (Cairn.info)
L'impôt sur le revenu progressif créé en 1914 institua des dégrèvements d'impôts pour les chefs de famille nombreuse.Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2018, Rémi Pellet, Henri Sterdyniak (Cairn.info)
Une loi du 15 juillet 1893 institua l'assistance médicale gratuite.Études sur la mort, 2016, Nicolas Naïditch (Cairn.info)
Son médecin-chef y institua dès son ouverture un emploi du temps et un règlement intérieur en propre.Sociétés & Représentations, 2021, Véronique Fau-Vincenti (Cairn.info)
Il institua un nouveau conseil qui devait rester en place cinq ans.Revue historique, 2001, Corine Maitte (Cairn.info)
Une déclaration du 13 septembre 1739 institua, avant toute affirmation, la vérification des créances devant les consuls.Histoire de la Justice, 2007, Antonio Dos Santos (Cairn.info)
Il institua une parenthèse sadducéenne, alors que l'ensemble du peuple, avant et après lui, était d'obédience pharisienne.Revue des sciences philosophiques et théologiques, 2014, Étienne Nodet (Cairn.info)
Mais c'est pour rassembler ses concitoyens de diverses origines qu'il institua un carnaval, qui renaît aujourd'hui après les affres de la division.Afrique contemporaine, 2017, Jean-Luc Piermay (Cairn.info)
Auguste, dans le nouvel ordre de choses qu'il institua, poussa la réforme plus loin, et les détruisit presque toutes.Jacques Bins de Saint-Victor (1772-1858)
Elle institua une administration nationale et une diète composée des députés de chaque ville et de chaque village.André Le Glay (1785-1863)
Enfin, on institua une commission d'inspection aux subsistances, pour vérifier l'état des denrées, constater les fraudes, et les punir.Adolphe Thiers (1797-1877)
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