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instituées

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Sentences with the word instituées

Cette distribution donnée des places est fixée par la biologie, par les traditions, par les hiérarchies instituées, par les lois et par le discours ambiant.Thérapie familiale, 2019, Marc Mertens (Cairn.info)
Des luttes de force et d'adresse furent instituées sous le nom de jeux.George Sand (1804-1876)
Une des task-forces que nous avons instituées dans le domaine de la recherche et du développement s'occupait de logiciels didactiques et de formation professionnelle.Europarl
Des recherches assez irrationnellement instituées pour avoir constamment mêlé deux problèmes aussi différens, pouvaient-elles, aux yeux de tout philosophe, comporter aucune véritable efficacité scientifique ?Auguste Comte (1798-1857)
La répartition du nombre des élus d'une commune est en lien direct avec les élections municipales et les règles instituées dans notre pays.Ouest-France, 09/08/2017
Douze commissions sont instituées par le comité de salut public en remplacement des ministères.Adolphe Thiers (1797-1877)
Des sanctions financières ou administratives ont aussi été instituées dans de nombreux cas.Revue économique de l'OCDE, 2003, Isabelle Joumard, Per Mathis Kongsrud (Cairn.info)
Autre question, les normes de sécurité instituées par une réglementation de 2011 s'imposent-elles à un ouvrage construit un demi-siècle avant ?Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 05/03/2020
Il a ainsi plafonné le montant de la sanction prévue en cas de non-respect par les fabricants et distributeurs des obligations instituées par le texte.Ouest-France, 16/11/2018
Il songea également à recourir aux gardes nationales instituées en vertu des lois de 1790, 1791 et 1795.Adolphe Thiers (1797-1877)
Elles sont instituées pour couper la gorge aux voyageurs, qui s'en vont sans souper dans l'autre monde.Paul Féval (1816-1887)
Dans la majorité des modèles de coopération, les conférences sont instituées et fonctionnent sur la base d'une convention.Revue française d'administration publique, 2007, Luciano Vandelli (Cairn.info)
Deux sortes de relégation sont instituées par la loi de 1885 : la relégation collective et la relégation individuelle.Histoire de la Justice, 2016, Sylvie Humbert (Cairn.info)
Dans tous les cas, un horizon de flexibilisation des catégories sexuées instituées et de leurs manipulations se dessine, laissant ouvertes toutes les portes.Multitudes, 2019, Monique Selim (Cairn.info)
De nouvelles dénominations restituant le caractère multidimensionnel de l'impact de l'épidémie sur les enfants et limitant la stigmatisation ont également été instituées.Autrepart, 2014, Fabienne Hejoaka (Cairn.info)
Que serviront des écoles, des prédications, si les personnes pour qui elles sont instituées passent chaque jour et n'entrent jamais ?François Guizot (1787-1874)
Pourquoi ont été instituées les cours de cassation ?Alphonse Karr (1808-1890)
Cette opposition n'a pas toujours eu un caractère officiel, c'est à dire reconnue comme une lutte légitime par les autorités instituées.Champ Psychosomatique, 2014, Nicolas Chaignot-Delage (Cairn.info)
Ceux qui prononcent les condamnations morales, qui les ont instituées ?Ouest-France, 18/07/2019
Cette dernière option l'ayant emporté, ce sont plus de quarante mille communes qui ont été instituées pendant la période révolutionnaire.Annales de géographie, 2019, Gabriel Bideau (Cairn.info)
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