intercommunalité
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Sentences with the word intercommunalité
Cette nouvelle intercommunalité prolonge ce processus de coopération en diversifiant les compétences intercommunales.Géographie Économie Société, 2006, Bertille Thareau (Cairn.info)
Voilà le travail ce qui attend élus, enseignants et parents d'élèves de l'intercommunalité.Ouest-France, Cyrille CALMETS, 18/10/2017
Une dizaine de vidéos sont ainsi disponibles sur le site de l'intercommunalité.Ouest-France, 21/09/2021
D'une capacité de 10 tonnes pour un coût de 197 000 €, elle sera financée par la nouvelle intercommunalité.Ouest-France, 10/01/2017
Devant l'institutionnalisation de l'intercommunalité, il assure l'entretien des équilibres politiques entre élus de premier plan.Revue française d'administration publique, 2019, Antoine Lévêque (Cairn.info)
L'intercommunalité payera l'agencement, le mobilier et la signalétique du bureau d'information touristique, pour une somme de 55 000 €.Ouest-France, Gaëlle COLIN, 09/02/2021
Ce dossier vise à déterminer l'affectation des sols d'une commune ou d'une intercommunalité, avec ses contraintes et ses obligations.Ouest-France, 24/09/2021
L'article 48 prévoit ensuite la production d'un rapport annuel par chaque commune ou intercommunalité rendant compte de l'artificialisation des sols.Capital, 20/01/2021, « Projet de loi climat : les mesures de la convention citoyenne… »
Durant les années 1990, malgré diverses lois sur l'intercommunalité poussant au regroupement, le paysage institutionnel des services évolue peu.Responsabilité et environnement, 2011, Sylvain Rotillon (Cairn.info)
Cette étude des effets de l'intercommunalité soulève de redoutables difficultés épistémologiques.Géographie Économie Société, 2014, Xavier Desjardins (Cairn.info)
L'objectif de ce pacte est de renforcer la relation entre les communes et l'intercommunalité.Ouest-France, 15/05/2021
Les écarts constatés peuvent permettre de mesurer l'efficacité de la gestion d'une municipalité ou d'une intercommunalité.Capital, 12/06/2018, « Taxe ordures ménagères : votre maire vous gruge-t-il ? »
En outre, il est aussi revenu sur la réalisation du terrain synthétique sur l'ancien camping, par l'intercommunalité.Ouest-France, 30/06/2018
Il faut aussi prendre en compte le taux appliqué par l'intercommunalité.Capital, 12/10/2018, « Taxe d'habitation : les hausses de taux ahurissantes votées par… »
Depuis les années 2000, il a vu se développer l'intercommunalité.Ouest-France, 06/12/2019
Cette montée en puissance de l'intercommunalité a refaçonné le territoire administratif français.Parlement[s], 2013, Pierre Allorant (Cairn.info)
Au-delà des compétences imposées par la loi aux communes de lui transférer, l'intercommunalité s'est construite avec les compétences que les communes lui ont transférées volontairement.Ouest-France, 23/06/2020
Dans les relations avec les autres collectivités publiques, l'intercommunalité est d'abord le porte-voix des intérêts des communes.Géographie Économie Société, 2014, Xavier Desjardins (Cairn.info)
L'intercommunalité prévoit par ailleurs d'envoyer deux factures pédagogiques afin d'éclairer les 35 000 foyers des 61 communes du territoire.Ouest-France, 15/09/2021
Avec la création de l'intercommunalité, pas moins de 1 200 repas y sont confectionnés chaque jour.Ouest-France, Tiphaine LE BERRE, 27/09/2021
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