interdiction explicite

Le récit comprend une interdiction explicite d'en parler ou de le publier.Revue internationale de psychosociologie, 2009, Christian Bourion (Cairn.info)

Pour d'autres élèves, malgré l'interdiction explicite de suivi à domicile, non seulement cette forme d'accompagnement a bien lieu au domicile du bénéficiaire, mais même au domicile personnel de l'auxiliaire.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2011, Magdalena Kohout-Diaz (Cairn.info)

Bien qu'il n'y ait eu aucune interdiction explicite de son usage en public, il existait une nette aversion officielle à son égard.La linguistique, 2008, María MONTES LOPEZ (Cairn.info)

Dans ce cas précis, cela se terminera par une interdiction explicite pour les femmes.Revue de l'OFCE, 2010, Geneviève Fraisse, Hélène Périvier (Cairn.info)

Des haies ont par exemple été arrachées sans conséquences, malgré l'interdiction explicite dans les baux.Économie Régionale et Urbaine, 2017, Françoise Jarrige, Coline Perrin (Cairn.info)

S'il fallut attendre 1475 pour lire une interdiction explicite des sépultures dans la cathédrale chartraine, cela pourrait être lié à la perte de mentions antérieures.Le Moyen Age, 2018, Jean-Vincent Jourd’heuil (Cairn.info)

Le leader de la tribu avait même l'interdiction explicite de dicter des règles, de posséder des biens ou d'accéder à des privilèges.Sens-Dessous, 2018, Alain Faure (Cairn.info)

La directive est la seule loi au monde à prévoir une interdiction explicite des substances cancérigènes ou toxiques pour la reproduction ou pouvant provoquer des mutations génétiques.Europarl

Les résultats du groupe de discussion nous permettent de constater plusieurs facteurs à l'œuvre : tout d'abord, l'interdiction explicite d'aller dans l'espace public.Empan, 2017, Evangelina San Martin Zapatero (Cairn.info)

Il est honteux que des députés effacent l'interdiction explicite de commercialiser le corps humain, d'interférence avec l'identité génétique et de production d'hybrides humains-animaux.Europarl