légiférera

Il légiférera donc d'abord pour encadrer des cérémonies qui n'obéissaient qu'à des textes républicains.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2002, Rémi Dalisson (Cairn.info)

Le pouvoir exécutif ne légiférera point ; car il aurait les mêmes tentations que tout à l'heure le législateur.Émile Faguet (1847-1916)

Si les négociations avortent, celui-ci a prévenu : il légiférera.Capital, 08/01/2013, « Marché du travail : ce que nous mijotent les syndicats »

Qui légitimera et légiférera les droits et les devoirs, quelle éthique définie par qui, qui fera le lien avec le lecteur ?Lignes, 2006, Isabelle Baladine Howald (Cairn.info)