liste indicative
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Sentences with the word liste indicative
On a fait une liste indicative mais non exhaustive, tout peut nous être utile.Ouest-France, Clara LEBARBEY, 06/11/2024
Les règles relatives à la limitation du nombre et de la nature des activités ne sont énumérées que sous forme d'une liste indicative.Archives de politique criminelle, 2019, Ágnes Pápai-Tarr, Petra Kanyuk (Cairn.info)
Il obtiendra d'ailleurs en 2009-2010 son inscription sur la liste indicative française.Journal de la société des océanistes, 2014, Isabelle Leblic (Cairn.info)
Précisons qu'une liste indicative leur était aussi proposée, mais sans obligation.Capital, 10/07/2019, « Fiabilité, efficacité, prix : les meilleures marques pour équiper sa… »
Ils seront bientôt inscrits sur la liste indicative nationale.Ouest-France, Rosemary BERTHOLOM, 09/02/2024
A noter que chaque répondant bénéficiait d'une liste indicative de sociétés selon son secteur, mais pouvait à loisir indiquer d'autres noms.Capital, 05/04/2017, « Les employeurs préférés des salariés de la high-tech »
Ce dernier désigne ainsi les maladies concernées, le délai de prise en charge ainsi que la liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies.Capital, 19/09/2019, « Maladie professionnelle : reconnaissance et indemnisation »
Donc, tout au contraire, une nouvelle liste indicative de sites britanniques a été élaborée en 2011.Entreprises et histoire, 2017, Florence Hachez-Leroy (Cairn.info)
Une annexe comprend une liste indicative de sujets à discuter en ce qui concerne la dimension développement de la problématique.Courrier hebdomadaire, 2001, Jean-Marie Warêgne (Cairn.info)
Outre une liste indicative de sociétés par secteur, chaque répondant a eu la possibilité d'indiquer les noms de son choix.Capital, 12/03/2018, « Travaux de construction spécialisés : les meilleurs employeurs du secteur »
En revanche, et bien que la législation en vigueur contienne une liste indicative d'exemples, la valeur ajoutée, si l'on y réfléchit, viendrait de la création d'une liste européenne unique.Europarl
Le problème est venu de l'annexe à la décision qui contenait une liste indicative des projets de réseaux transeuropéens dans le secteur de l'énergie présentant un intérêt commun.Europarl
Toutefois, cette liste n'a, en aucune façon, une portée impérative en ce qu'il s'agit simplement d'une liste indicative établie dans un rapport informatif.Revue française de droit constitutionnel, 2021, Déborah Thebault (Cairn.info)
Le directeur fournit également aux chefs des stations navales une liste indicative des travaux les plus urgents à réaliser.Revue Historique des Armées, 2018, Isabelle Delumeau (Cairn.info)
Au 15 avril 2013, 34 biens figuraient sur la liste indicative des biens français susceptibles de recevoir le précieux label, mais les demandes informelles sont estimées à plus d'une centaine.Responsabilité et environnement, 2014, Alain Marinos (Cairn.info)
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