liste indicative
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Sentences with the word liste indicative
A noter que chaque répondant bénéficiait d'une liste indicative de sociétés selon son secteur, mais pouvait à loisir indiquer d'autres noms.Capital, 05/04/2017, « Les employeurs préférés des salariés de la high-tech »
En deuxième lieu, l'abus de position dominante est également interdit et une liste indicative des abus flagrants est fournie.Revue Internationale de Droit Economique, 2003, Damien Géradin, Nicolas Petit (Cairn.info)
En revanche, et bien que la législation en vigueur contienne une liste indicative d'exemples, la valeur ajoutée, si l'on y réfléchit, viendrait de la création d'une liste européenne unique.Europarl
Toutefois, cette liste n'a, en aucune façon, une portée impérative en ce qu'il s'agit simplement d'une liste indicative établie dans un rapport informatif.Revue française de droit constitutionnel, 2021, Déborah Thebault (Cairn.info)
Une annexe comprend une liste indicative de sujets à discuter en ce qui concerne la dimension développement de la problématique.Courrier hebdomadaire, 2001, Jean-Marie Warêgne (Cairn.info)
Outre une liste indicative de sociétés par secteur, chaque répondant a eu la possibilité d'indiquer les noms de son choix.Capital, 12/03/2018, « Travaux de construction spécialisés : les meilleurs employeurs du secteur »
Précisons qu'une liste indicative leur était aussi proposée, mais sans obligation.Capital, 10/07/2019, « Fiabilité, efficacité, prix : les meilleures marques pour équiper sa… »
Les règles relatives à la limitation du nombre et de la nature des activités ne sont énumérées que sous forme d'une liste indicative.Archives de politique criminelle, 2019, Ágnes Pápai-Tarr, Petra Kanyuk (Cairn.info)
Ce dernier désigne ainsi les maladies concernées, le délai de prise en charge ainsi que la liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies.Capital, 19/09/2019, « Maladie professionnelle : reconnaissance et indemnisation »
Au cahier des charges a été annexée une liste indicative d'actions de prévention de la délinquance structurantes.Journal du Droit des Jeunes, 2007 (Cairn.info)
Le problème est venu de l'annexe à la décision qui contenait une liste indicative des projets de réseaux transeuropéens dans le secteur de l'énergie présentant un intérêt commun.Europarl
Au 15 avril 2013, 34 biens figuraient sur la liste indicative des biens français susceptibles de recevoir le précieux label, mais les demandes informelles sont estimées à plus d'une centaine.Responsabilité et environnement, 2014, Alain Marinos (Cairn.info)
Désormais, le code énumère une liste indicative de critères variables en fonction de l'objet du marché.LEGICOM, 2004, Philippe Schmidt, Rémy Vernier (Cairn.info)
Donc, tout au contraire, une nouvelle liste indicative de sites britanniques a été élaborée en 2011.Entreprises et histoire, 2017, Florence Hachez-Leroy (Cairn.info)
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