marque déposée
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Sentences with the word marque déposée
La petite entreprise cidricole n'a jamais vu le jour mais le festival lui, a connu une notoriété de plus en plus grande et aujourd'hui, son nom est une marque déposée.Ouest-France, Corinne PRINTEMPS, 16/09/2022
Une marque déposée, c'est la marque d'un parti quel qu'il soit.Revue internationale de psychosociologie, 2008, Philippe Sanmarco (Cairn.info)
A-t-on le droit de s'approprier des mots du langage courant pour en faire une marque déposée ?Ça m'intéresse, 19/02/2020, « Disney : accusée de colonialisme, la firme s'approprie des mots… »
Cela étant, le propriétaire d'une marque déposée et enregistrée bénéficie d'un véritable monopole.Décisions Marketing, 2009, Catherine Danand (Cairn.info)
Le bilan carbone est devenu une marque déposée qui s'inscrit dans une véritable démarche visant à réduire l'impact environnemental du gaz à effet de serre.Géo, 11/12/2018, « Qu'est-ce que le bilan carbone et comment est-il calculé ? »
C'est ainsi que, comme en droit privé, elle se décline sous trois formes principales : la marque notoire, la marque déposée et la marque renommée.Revue du droit public, 2014, Arnaud Dilloard (Cairn.info)
Il suffit à l'officiel désigné sur la rencontre de descendre de sa chaise, et d'observer la marque déposée par la balle sur l'ocre, pour juger d'une éventuelle faute.Ouest-France, Mathéo GIRARD, 12/04/2024
Mot anglais, tiré du nom d'une marque déposée.Ela, 2009, Samuel SOUFFI (Cairn.info)
De nos jours, à peu près tout peut constituer une marque déposée.Dossiers du CRISP, 2012, Anne Vincent, Marcus Wunderle (Cairn.info)
Pour faire perdurer la marque et résister à la crise de la chaussure, il faut réfléchir, concevoir et créer chaque année des produits de la marque déposée.Ouest-France, Julien LEPRIEUR, 18/08/2015
Par heure ouvrable, chaque année, nous avons une marque déposée par minute et un brevet toutes les sept minutes.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 10/02/2021
Une marque déposée est protégée pour une durée de dix ans.Capital, 07/07/2020, « Renouvellement de marque : comment faire ? »
La petite fermeture à glissière de son vrai nom, éclair étant une marque déposée par une société française en 1942, pourrait s'avérer plus intéressante qu'elle n'y paraît.Ouest-France, Eva LERAY, 13/10/2022
Il s'agit, dans l'ordre croissant de protection, de la marque notoire, de la marque déposée et enfin de la marque renommée.Revue du droit public, 2014, Arnaud Dilloard (Cairn.info)
C'est aussi une marque déposée par ledit groupe.Vie et sciences économiques, 2018, Catherine Viot (Cairn.info)
Si la marque n'est pas déposée, aucune contrefaçon de marque déposée ne peut exister.LEGICOM, 1999, Ian Yonge, Elisa Gatto (Cairn.info)
En 2018, la marque déposée n'a pas été renouvelée par le studio.Ouest-France, Romain Cheyron, 24/12/2020
Ou encore la marque déposée du médicament : ici encore, la propriété couvre une dénomination commerciale mais pas la chose elle-même.Entreprises et histoire, 2004, Maurice Cassier (Cairn.info)
En principe, son statut de marque déposée s'y oppose catégoriquement.Langue française, 2012, Gérard Petit (Cairn.info)
La deuxième catégorie est celle de la marque déposée.Revue du droit public, 2014, Arnaud Dilloard (Cairn.info)
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