méconnaîtraient

Pour autant les approches purement environnementales sont inévitablement réductrices, tout comme celles qui les méconnaîtraient.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2011, Patrice Huerre (Cairn.info)

Ces dispositions méconnaîtraient ainsi les principes constitutionnels de libre administration des collectivités territoriales, d'autonomie et de compensation financières et d'interdiction de toute tutelle d'une collectivité territoriale sur une autre.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2017 (Cairn.info)

Pour ces mêmes raisons, la requérante soutenait donc encore que les dispositions en cause méconnaîtraient le droit de propriété.Gestion et finances publiques, 2019, Jean-Luc Pissaloux (Cairn.info)

Par suite, le grief tiré de ce que les modalités d'attribution des sièges à chaque section départementale méconnaîtraient le principe d'égalité devant le suffrage est inopérant.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015 (Cairn.info)

Enfin, ces dispositions méconnaîtraient enfin le droit à un recours effectif faute pour la décision de placement en détention de pouvoir être contestée.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2017, Virginie Peltier, Évelyne Bonis-Garçon (Cairn.info)

Ils insistent par exemple sur le fait que ses membres méconnaîtraient la théorie dominante, refuseraient de s'engager ou de rechercher des alliés dans le courant dominant.Revue française de socio-économie, 2011, Frederic S. Lee (Cairn.info)

Selon certains, les dispositions contestées méconnaîtraient également le droit au respect de l'intégrité physique et le principe de précaution.Revue critique de droit international privé, 2019 (Cairn.info)

Les sanctions prévues à l'article 1736 du code général des impôts s'appliqueront aux organismes d'assurance qui méconnaîtraient leurs obligations déclaratives.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2014 (Cairn.info)

Le postulat est non seulement que certains parents ne savent plus exercer leur autorité, mais que les autres méconnaîtraient les règles.Journal du Droit des Jeunes, 2010, Jean-Luc Rongé, Sandrine Turkieltaub (Cairn.info)

Il soulève également la question de la pertinence des activités proposées par des animateurs qui méconnaîtraient les capacités motrices des enfants de moins de 6 ans.Santé publique, 2008, Patrick Laure, Emmanuelle Leleu, Grazia Mangin (Cairn.info)