mensualisation
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Sentences with the word mensualisation
Il faut aussi avoir à l'esprit l'importance déterminante de l'euro en ce qui concerne la mensualisation de la dette.Europarl
La mensualisation de janvier 1978 achève cette évolution.Revue Projet, 2017, Jacques Le Goff (Cairn.info)
Elle mettra progressivement en place la mensualisation pour le paiement des factures : elle n'était pas appliquée pour les habitants dont les communes étaient en régie communautaire.Ouest-France, Catherine GENTRIC, 09/10/2023
Les syndicats accentuent des revendications de réduction des horaires, de mensualisation ouvrière.Le Mouvement Social, 2009, Nicolas Hatzfeld (Cairn.info)
Mais l'exécutif aurait déjà une solution de remplacement : la mensualisation généralisée.Capital, 04/09/2018, « La mensualisation généralisée peut-elle remplacer le prélèvement à la source… »
Dans un tel scénario, celles-ci devaient être épuisées à l'horizon 2031, après prise en compte de l'effet de la mensualisation sur la trésorerie.La Revue de l'Ires, 2011, Jean-Louis Besnard (Cairn.info)
Les usagers auront également la possibilité d'opter pour la mensualisation, ce qui n'était pas le cas avant.Ouest-France, Manon LETERQ, 15/12/2023
Si le contribuable a opté pour la mensualisation, il existe alors plusieurs cas de figure pour recevoir un remboursement de la taxe d'habitation.Ça m'intéresse, 12/11/2021, « Tout savoir sur le remboursement de la taxe d’habitation »
En effet, vous avez la possibilité, jusqu'au 30 juin, de passer à la mensualisation pour payer la taxe foncière et la taxe d'habitation de 2019.Capital, 22/06/2019, « Ne ratez pas la date limite pour mensualiser vos impôts… »
Certes, la relation nouvelle à la mensualisation, au risque, à la sécurité, a rapproché des comportements auparavant distincts.Communications, 2008, Claudine Haroche, Georges Vigarello (Cairn.info)
Il entérine des concessions en matière de salaires, la mensualisation progressive des ouvriers ou encore une réduction du temps de travail.French Politics, Culture et Society, 2018, Clair Juilliet, Michael Llopart (Cairn.info)
Et de militer pour une généralisation de la mensualisation.Ouest-France, Bertrand GUILLOT, 31/08/2018
Si vous avez opté pour la mensualisation de cet impôt, vous avez déjà réglé la majorité de la somme due.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, Erwan ALIX, 15/09/2024
Il est possible de souscrire à la mensualisation pour l'année à venir jusqu'au 1er février.Ouest-France, Grégoire CHERUBINI, 20/12/2022
La hausse de sa mensualisation s'explique car son dernier relevé ayant été fait en janvier 2020, le montant de sa facture porte sur 14 mois au lieu de 12.Ouest-France, Emma BENDA, 28/05/2021
Outre la supériorité des revenus, leur mensualisation est un gage de sécurité vis à vis du reste de la main-d'œuvre, payée à la journée.Le Mouvement Social, 2008, François Jarrige, Cécile Chalmin (Cairn.info)
Avec la mensualisation des revenus, intervenue en 2005, le statut des assistantes maternelles semble maintenant doté d'une grande stabilité.Informations sociales, 2006, Pierre Grelley (Cairn.info)
Cette mensualisation s'applique à la taxe foncière (paiement dû à la mi-octobre) et à la taxe d'habitation (paiement dû à la mi-novembre).Capital, 19/06/2020, « Taxe foncière, taxe d'habitation… avez-vous pensé à mensualiser le paiement… »
Par ailleurs, il est aussi possible de résilier son contrat de prélèvement de mensualisation.Capital, 15/10/2019, « Taxe d'habitation : voici comment effacer votre impôt dès janvier… »
Si vous avez opté pour la mensualisation de la taxe foncière, la majorité du montant dû a déjà été réglée.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 28/08/2024
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