mesure inédite

Mais cette mesure inédite ne fait pas l'unanimité.Ouest-France, Caroline BORDECQ, 21/11/2022

Toutefois, amendements et projets de loi sont rapidement rejetés au profit de messages sanitaires en bas des publicités télévisées alimentaires, mesure inédite au niveau international.Sève, 2014, Camille Boubal (Cairn.info)

La surveillance de sûreté est une mesure inédite en droit positif français.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2008, Laurence Gay, William Benessiano (Cairn.info)

Nous montrons que l'action gouvernementale cherche d'abord à préserver l'accès aux soins aigus des individus par le recours à une mesure inédite, celle du confinement.Chronique Internationale de l'IRES, 2020, Renaud Gay, Monika Steffen (Cairn.info)

Cette mesure inédite a vocation à protéger les cétacés, notamment les dauphins, des captures accidentelles.Ouest-France, Sounkoura-Jeanne DEMBÉLÉ, 22/01/2024