modalités
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Pluriel de modalité ( nom féminin )
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Sentences with the word modalités
Le protocole sanitaire précise 5 modalités pratiques de réouverture et de fonctionnement.Ouest-France, 06/05/2020
Les modalités, le calendrier d'application du traité n'ont rien d'automatique.Europarl
Ce sont généralement les statuts de l'association qui prévoient les modalités de changement de bureau.Capital, 05/11/2020, « Comment fonctionne le bureau d’une association ? »
Il doit prévoir sa durée, les modalités de résiliation et être établi par écrit.Capital, 17/11/2020, « Bail professionnel : durée, contenu et fin du bail »
Différentes modalités d'expression citoyenne seront mises en place par la création de conseils citoyens et de commissions ouvertes, ainsi que de comités de pilotage.Ouest-France, 28/02/2020
D'autre part, les modalités de mise en place des tickets restaurant dans l'entreprise peuvent limiter la marge de manœuvre de l'employeur.Capital, 15/02/2021, « Télétravail : votre employeur a-t-il le droit de supprimer les… »
Cette double contrainte peut être plus ou moins forte selon les modalités compétitives privilégiées par les combattantes.Actes de la recherche en sciences sociales, 2009, Christine Mennesson, Jean-Paul Clément (Cairn.info)
Elles ont carte blanche afin de proposer des modalités de mise en place et d'un planning d'activités autour du thème du développement durable.Ouest-France, 13/06/2021
Le dispositif prévoit la possibilité d'étendre ce parcours aux autres spécialités, selon des modalités qui seront prévues par décret.Ouest-France, 16/07/2019
L'émergence d'un monde multipolaire dicte la nécessité de redéfinir les modalités de coopération entre les deux parties dans tous les dossiers bilatéraux et mondiaux actuels.Europarl
Si le professionnel ne s'exécute pas, le consommateur peut, selon les mêmes modalités, mettre fin au contrat.Capital, 08/02/2021, « Que faire en cas de retard de livraison ? »
Cette fonction complète le mécanisme de projection/introjection qui parcourt tout le roman, et apparaît dans ce texte précis selon plusieurs modalités.Romantisme, 2004, Muriel Louâpre (Cairn.info)
Cette forte représentativité leur permet de négocier des accords collectifs organisant les modalités de licenciement.Origines et impacts de la flexicurité, 2011, Bernard Conter (Cairn.info)
Cette distinction entre écouter des indices sonores et comprendre des signes sonores paraît intéressante pour saisir les modalités de l'écoute élaborées par les textes hagiographiques.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2017, Nira Pancer (Cairn.info)
Cette dernière les leur rétrocédait jusque-là selon des modalités diverses mais présentant toutes un caractère précaire.Histoire, économie &société, 2012, Cécile-Anne Sibout (Cairn.info)
Voici les modalités d'indemnisation des salariés qui seront placés en chômage partiel pendant ce deuxième confinement.Capital, 29/10/2020, « Chômage partiel : comment vous serez indemnisé pendant le reconfinement »
Autrement dit, le travail est l'une des modalités de notre présence au monde et aux autres.Capital, 18/01/2021, « Les pièges du télétravail pour les salariés »
Difficile de savoir quelles seront les modalités pratiques de la mesure et si seuls les nouveaux contrat sont concernés.Ouest-France, Aline GÉRARD, 15/07/2020
Oui, sauf si un accord ou une charte définissant les modalités du télétravail prévoit le contraire.Ouest-France, 30/04/2021
Cette décision s'opère dans un contexte et selon des modalités témoignant de l'intérêt relatif que l'université accorde à ce pôle.Espaces et sociétés, 2021, Brigitte Baldelli, Yves Gilbert (Cairn.info)
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