modalités
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Pluriel de modalité ( nom féminin )
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Sentences with the word modalités
Si le professionnel ne s'exécute pas, le consommateur peut, selon les mêmes modalités, mettre fin au contrat.Capital, 08/02/2021, « Que faire en cas de retard de livraison ? »
Cette propriété peut être illustrée à l'aide du principe de correspondance probabiliste entre les deux modalités de fixation énoncé dans la section 3.Recherches économiques de Louvain, 2003, Jean-Sébastien Pentecôte, c-Alexandre Sénégas (Cairn.info)
Car ce regain de participation au second tour des régionales est quasiment une règle depuis 2004, date du premier scrutin organisé selon les modalités actuelles.Ouest-France, Maxime MAINGUET, 26/06/2021
Cette qualité de bénéficiaires produit une complexité des modalités de la prise en charge, comme si chacun devait y trouver son compte.Enfances & PSY, 2013, Michèle Créoff (Cairn.info)
Ce sont généralement les statuts de l'association qui prévoient les modalités de changement de bureau.Capital, 05/11/2020, « Comment fonctionne le bureau d’une association ? »
Cette proposition ne comprenait que les nouveaux horaires de travail, sans préciser les modalités d'organisation et le plan d'exécution du travail rue par rue.La Revue de l'Ires, 2013, Gilles Jeannot (Cairn.info)
L'émergence d'un monde multipolaire dicte la nécessité de redéfinir les modalités de coopération entre les deux parties dans tous les dossiers bilatéraux et mondiaux actuels.Europarl
Voici les modalités d'indemnisation des salariés qui seront placés en chômage partiel pendant ce deuxième confinement.Capital, 29/10/2020, « Chômage partiel : comment vous serez indemnisé pendant le reconfinement »
Autrement dit, le travail est l'une des modalités de notre présence au monde et aux autres.Capital, 18/01/2021, « Les pièges du télétravail pour les salariés »
Cette nouvelle donne impose une réflexion approfondie sur les contenus et les modalités pédagogiques des cursus diplômant.Monde en développement, 2009, Alain Nicolas, Katia Radja, Patrick Schembri (Cairn.info)
Cette proposition se caractérise par un certain libéralisme : le champ d'application du regroupement familial est étendu et ses modalités d'exercice sont, dans l'ensemble, plutôt souples.Plein droit, 2004, Cécile Poletti (Cairn.info)
Plus généralement, les modalités de ces emplois aidés sont à revoir.Ouest-France, Lucile VANWEYDEVELDT, 05/09/2017
Elle définit les modalités des contrôles à l'importation, en termes de délai, de procédures, d'échanges d'informations.Ouest-France, Natalie DESSE, 08/11/2017
Mais aussi, réserve sur ses modalités et doutes sur la légitimité de la démocratie représentative dans sa version actuelle.Ouest-France, Jacques Le Goff, 02/11/2021
Pour obtenir les détails de chaque pays, un lien permet d'accéder aux modalités détaillées par le gouvernement.Ouest-France, Lise OUANGARI, 10/12/2021
Le décret vient de paraître et précise les modalités.Ouest-France, Aline GÉRARD, 12/05/2021
Cette manière d'insister sur le caractère inconnaissable de l'ipse se manifeste dans les poèmes selon deux grandes modalités.Les temps modernes, 2004, Sylvain Santi (Cairn.info)
Il doit prévoir sa durée, les modalités de résiliation et être établi par écrit.Capital, 17/11/2020, « Bail professionnel : durée, contenu et fin du bail »
D'autre part, les modalités de mise en place des tickets restaurant dans l'entreprise peuvent limiter la marge de manœuvre de l'employeur.Capital, 15/02/2021, « Télétravail : votre employeur a-t-il le droit de supprimer les… »
Les modalités, le calendrier d'application du traité n'ont rien d'automatique.Europarl
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