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monocaméraux

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Sentences with the word monocaméraux

Ainsi dans les systèmes bicaméraux, chacune des deux chambres possède une voix, tandis que dans les systèmes monocaméraux, l'unique chambre parlementaire bénéficie des deux voies.Droit et société, 2012, Anne Meyer-Heine (Cairn.info)
Son calcul reposant sur le nombre de voix attribué à chaque parlement national, la question s'est posée du déséquilibre entre les parlements monocaméraux et bicaméraux.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Didier Blanc (Cairn.info)
Si on traduit ces données en superficie géographique, celle des pays ayant une structure bicamérale est beaucoup plus étendue que celle des pays monocaméraux.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)
Finalement, chaque parlement, quelle que soit sa composition, possède deux voix, ce qui revient à donner un avantage aux parlements monocaméraux.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Didier Blanc (Cairn.info)
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Alain Rey 17/06/2024
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