monocamérisme
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Sentences with the word monocamérisme
Il convient d'abord de souligner qu'il s'y montre moins favorable à l'instauration d'une seconde chambre que très hostile au monocamérisme.Revue française d'histoire des idées politiques, 2018, Arnaud Le Pillouer (Cairn.info)
Cette dernière idée a, d'une part, été traduite par le retour au monocamérisme.Revue française de droit constitutionel, 2015, Ayman Mohamed-Afify (Cairn.info)
Toutefois, on peut parler d'autre part d'une primauté cachée du bicamérisme sur le monocamérisme, dans une logique qualitative et non plus quantitative.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)
Une révision constitutionnelle de décembre 2001 a supprimé la seconde chambre croate (le conseil des cantons) et institué le monocamérisme à compter du 1er janvier 2002.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2002, Patrice Gélard (Cairn.info)
Ce projet mettrait en place une réelle chambre doublon avec fonctions et composition parfaitement identiques qui constituerait véritablement un cas de monocamérisme caché sous l'apparence constitutionnelle d'un bicamérisme parfait.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)
On peut imaginer que les banques publiques serviraient à ça, aider des entreprises bicamérales à faire la transition vers le monocamérisme de travail.Négociations, 2021, Isabelle Ferreras, Élodie Béthoux, Camille Dupuy (Cairn.info)
Dernier épisode des vicissitudes du monocamérisme français, le rejet du référendum de 1969 finit d'accréditer l'idée d'une adhésion populaire à la seconde chambre.Pouvoirs, 2016, Julie Benetti (Cairn.info)
Le bicamérisme légal laissant place à un monocamérisme de fait, le principe démocratique tend à l'emporter sur le principe aristocratique, autre aspect du retour à 89.Revue française d'histoire des idées politiques, 2008, Jean-François Jacouty (Cairn.info)
En revanche, le monocamérisme est en parfait accord avec la logique de 1789, c'est-à-dire la volonté de créer un modèle typiquement français.Pouvoirs, 2016, Karen Fiorentino (Cairn.info)
Dans le monocamérisme révolutionnaire ou constituant, ces trois phases relèvent des prérogatives des assemblées législatives.La Pensée, 2022, Christophe Le Digol (Cairn.info)
Une autre innovation importante du nouveau texte constitutionnel est le monocamérisme.Revue du droit public, 2014, Florence Faberon (Cairn.info)
Mais à quelle qualité supérieure la législation française peut-elle prétendre face à celle des pays scandinaves où le monocamérisme est pourtant devenu la règle ?Pouvoirs, 2016, Julie Benetti (Cairn.info)
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