monocamérisme

Ce projet mettrait en place une réelle chambre doublon avec fonctions et composition parfaitement identiques qui constituerait véritablement un cas de monocamérisme caché sous l'apparence constitutionnelle d'un bicamérisme parfait.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)

Dernier épisode des vicissitudes du monocamérisme français, le rejet du référendum de 1969 finit d'accréditer l'idée d'une adhésion populaire à la seconde chambre.Pouvoirs, 2016, Julie Benetti (Cairn.info)

Il convient d'abord de souligner qu'il s'y montre moins favorable à l'instauration d'une seconde chambre que très hostile au monocamérisme.Revue française d'histoire des idées politiques, 2018, Arnaud Le Pillouer (Cairn.info)

Dans le monocamérisme révolutionnaire ou constituant, ces trois phases relèvent des prérogatives des assemblées législatives.La Pensée, 2022, Christophe Le Digol (Cairn.info)

En revanche, le monocamérisme est en parfait accord avec la logique de 1789, c'est-à-dire la volonté de créer un modèle typiquement français.Pouvoirs, 2016, Karen Fiorentino (Cairn.info)

Le bicamérisme légal laissant place à un monocamérisme de fait, le principe démocratique tend à l'emporter sur le principe aristocratique, autre aspect du retour à 89.Revue française d'histoire des idées politiques, 2008, Jean-François Jacouty (Cairn.info)

On peut imaginer que les banques publiques serviraient à ça, aider des entreprises bicamérales à faire la transition vers le monocamérisme de travail.Négociations, 2021, Isabelle Ferreras, Élodie Béthoux, Camille Dupuy (Cairn.info)

Une autre innovation importante du nouveau texte constitutionnel est le monocamérisme.Revue du droit public, 2014, Florence Faberon (Cairn.info)

Une révision constitutionnelle de décembre 2001 a supprimé la seconde chambre croate (le conseil des cantons) et institué le monocamérisme à compter du 1er janvier 2002.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2002, Patrice Gélard (Cairn.info)

Cette dernière idée a, d'une part, été traduite par le retour au monocamérisme.Revue française de droit constitutionel, 2015, Ayman Mohamed-Afify (Cairn.info)