nécessiter + signature

Ce service fait souvent l'objet d'une présentation particulière, cela d'autant plus qu'il nécessite la signature d'un contrat spécifique pour être mis en place.Gérer et comprendre, 2014, Hélène Ducourant (Cairn.info)

Elle permet simplement d'utiliser une tablette pour faire signer une et une seule fois les documents, contrairement à la procédure classique qui nécessite une signature à chaque page.Capital, 20/03/2020, « Immobilier : crédit, signature… comment sécuriser votre opération depuis chez… »

Pour sa mise en place, l'activité partielle de longue durée nécessite la signature d'un accord collectif.Capital, 29/09/2021, « Activité partielle de longue durée : conditions et indemnisation »

Néanmoins, le juge des enfants reste un interlocuteur fréquent, car les contraintes administratives nécessitent la signature d'un contrat, cette exigence formelle étant trop lourde pour beaucoup de parents.Enfances & PSY, 2008, François Touret-De Coucy (Cairn.info)

Quel que soit le cadre de cette recherche clinique, la participation à celle-ci nécessite la signature d'un consentement par les parents de l'enfant ou de l'adolescent mineur.Enfances &PSY, 2014, Jean Michon (Cairn.info)