nom commercial
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Sentences with the word nom commercial
Il est à noter que, entorse à la réglementation, le nom commercial des psychotropes a été cité.Cliniques méditerranéenne, 2008, Samuel Lepastier (Cairn.info)
Cette démarche les autorise à réserver à leur usage exclusif certains mots ou expressions : dénomination commerciale, nom commercial, enseigne.Documentaliste-Sciences de l'information, 2008, Christian Bourret, Serge Cacaly, Serge Chambaud (Cairn.info)
Cependant, il est également possible de choisir un nom commercial, (différent de votre dénomination sociale) pour représenter votre activité aux yeux du public.Capital, 13/10/2021, « Comment vérifier la disponibilité du nom de votre entreprise ? »
S'il en est proche, le nom de domaine n'est pas non plus un nom commercial, n'étant pas attaché à un fonds de commerce.LEGICOM, 2000, Basile Ader (Cairn.info)
Enfin, le nom commercial, est le nom utilisé publiquement pour désigner l'entreprise dans le cadre de ses relations commerciales.Capital, 06/08/2021, « Quelle différence entre dénomination sociale, enseigne et nom commercial ? »
Cette inscription peut valoir comme indication, mais ne suffit pas à prouver l'emploi effectif du nom commercial.LEGICOM, 1999, Ronald J. Vles, Carine A.D. Jänsch, Tina Hom (Cairn.info)
Leur nom commercial ne doit pas être allemand.Revue d'Histoire de la Shoah, 2012, Willy Coutin (Cairn.info)
C'est ainsi qu'une entreprise — qui n'a par définition qu'un seul nom commercial — peut être propriétaire de plusieurs marques.Revue du droit public, 2014, Arnaud Dilloard (Cairn.info)
Ce propos doit être nuancé car pour une dénomination sociale, un nom commercial ou une enseigne qui sont indubitablement des signes distinctifs, rien n'empêche de choisir un terme descriptif.Décisions Marketing, 2003, Nathalie Hadjadj-Cazier, Franck Caso (Cairn.info)
La marque, aumêmetitre que la dénomination sociale, le nom commercial et l'enseigne, constitue un des signes de ralliement de la clientèle.Décisions Marketing, 2002, Catherine Viot (Cairn.info)
On peut s'approprier le nom commercial du produit : dans ce cas, la composition reste un bien libre mais pas le nom du premier préparateur.Entreprises et histoire, 2004, Maurice Cassier (Cairn.info)
Le nom commercial pour une entreprise est attribué par l'entrepreneur lors de la création de l'entreprise.Capital, 13/10/2021, « Comment vérifier la disponibilité du nom de votre entreprise ? »
Il faut d'abord distinguer la marque publique du nom commercial.Revue du droit public, 2014, Arnaud Dilloard (Cairn.info)
Contrairement à la dénomination sociale, l'enseigne et le nom commercial sont facultatifs.Capital, 06/08/2021, « Quelle différence entre dénomination sociale, enseigne et nom commercial ? »
Un robot programmable dont le nom commercial et l'habillage renvoient à un animal de couleur jaune avec des rayures noires peut faire penser à un insecte pour les enseignants.Les Cahiers pédagogiques, 2022, Olivier Grugier (Cairn.info)
Un nom commercial peut parfois constituer une partie d'un slogan.LEGICOM, 1999, Ronald J. Vles, Carine A.D. Jänsch, Tina Hom (Cairn.info)
Celle-ci est universelle, alors que le nom propre, le nom commercial, est variable selon les pays.La Revue Lacanienne, 2010, Jean-Louis Chassaing (Cairn.info)
Les très jeunes élèves ne semblent pas être en mesure de faire le lien entre le nom commercial d'un objet, son fonctionnement et sa représentation.Les Cahiers pédagogiques, 2022, Olivier Grugier (Cairn.info)
Ce sont des génériques auxquels un nom commercial a été donné.Revue de sciences sociales au Sud, 2013, Carine Baxerres (Cairn.info)
Les premiers sont commercialisés sous un nom commercial et comptent les différentes formes galéniques qui existent (comprimés, gélules, sirops, pommades, collyres, ampoules buvables ou injectables).Revue de sciences sociales au Sud, 2013, Carine Baxerres (Cairn.info)
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